Occupation d'un appartement

sara - 4 juil. 2018 à 00:32 - Dernière réponse : anemonedemer 5813 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 17 juillet 2018 Dernière intervention
- 5 juil. 2018 à 09:10
Bonjour,
je suis suis marie avec mon époux depuis 25 ans. lorsque nous étions marié depuis un an mon mari ma emmener dans un appartement le quelle il voulais acheter ensuite il a demander a ma belle fille d'acheter l'appartement sans mon accord.
nous vivons actuellement mon mari a aide dans l'achat de l'appartement car sa fille n'avait pas assez d'argent
hélas mon mari a eu un accident grave. sa fille demande un loyer et elle dit que c'est son appartement j'ai deux enfants et j'ai peur qu'elle me me demande de quitter l’appartement un jour. et mon mari payé tout les charges
maintenant elle veut récupérer l'appartement et je ne sais pas quoi faire et je n'ai pas domicile
et je refuse de partir.
que je doit faire?
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20 réponses

ptiboy 3765 Messages postés lundi 1 octobre 2007Date d'inscription 11 juillet 2018 Dernière intervention - 4 juil. 2018 à 00:39
0
Merci
ta fille a raison, c'est son appartement

as tu un bail?


je n'ai rien mon mari me disait que c’était son appartement. il m'a menti. elle l'a dit d'acheter l’appartement pour payer moins d’impôt.
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djivi38 18809 Messages postés dimanche 12 avril 2015Date d'inscription 17 juillet 2018 Dernière intervention - 4 juil. 2018 à 00:55
0
Merci
bonsoir,

SVP, pourriez-vous mieux expliquer cette phrase : "nous vivons actuellement mon mari a aide dans l'achat de l'appartement car sa fille n'avait pas assez d'argent "

Cela veut-il dire que votre mari a un prêt pour acheter ce logement ?
Et que votre belle-fille n'avait pas assez d'argent pour acheter ce logement ?
Ou que le logement est au nom de votre belle-fille mais que c'est vous et votre mari qui aidiez votre belle-fille à le payer ?
Autre ?

Je ne comprends pas dans quelle situation vous êtes exactement...
Merci.

cdt.
mon mari a acheter indirectement l'appartement pour ne pas payer d’impôt car nous sommes marié
il l'avait plusieurs appartement nous vivons dans cet appartement depuis l'achat et sa fille confirmait devant moi que c’était l'appartement de son père
et actuellement mon mari a eu un accident grave touchant son cerveau il a perdu un peu ses souvenir et j'ai deux enfants avec lui.
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0
Merci
merci pour ses môts des réconfort
je voudrais savoir que je dois faire pour me défendre!!!
djivi38 18809 Messages postés dimanche 12 avril 2015Date d'inscription 17 juillet 2018 Dernière intervention - 4 juil. 2018 à 02:07
Je veux bien vous aider... mais votre histoire n'est pas claire pour moi.

QUI est propriétaire de ce logement ? Quel est le nom inscrit sur l'acte de propriété qu'a fait le notaire ?
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0
Merci
Bonjour, En somme, si je crois comprendre, votre mari aurait avancé de l'argent à votre fille pour pouvoir payer le logement qui doit être à son nom à elle.

Si c'est bien ça, elle est effectivement propriétaire.

Mais si elle veut un loyer, vous lui réclamez le remboursement de la somme prêtée, ça devrait la calmer.
Bonjour
Merci de votre réponse.
Je pense que je suis dans un probleme sans sortie.
Mon mari a financé une partie de l'appartement. le notaire c'est mon mari qui l"a payé. le propriétaire de l'appartement c'est sa fille.
Je jamais vu acte de vente. Rien tout est un cachette mon mari m'a menti aussi il me disait que c'etait son appartement
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anemonedemer 5813 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 17 juillet 2018 Dernière intervention - 4 juil. 2018 à 10:04
0
Merci
Bonjour,
Pour 12 euros vous avez des renseignements sur le propriétaire de l'appartement :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17759
Merci de votre réponse et
de votre renseignement.

je vais me renseigner de c'est achat
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relou 5298 Messages postés samedi 22 décembre 2012Date d'inscription 16 juillet 2018 Dernière intervention - 4 juil. 2018 à 13:04
0
Merci
bonjour
votre mari vous a bien menti depuis 25 ans .Il a en fait aidé financièrement sa fille à acheter cet appartement .donc elle est propriétaire .
il faudrait arriver à prouver que votre mari a utilisé de l'argent du ménage pour payer une partie de l'appartement .Sinon elle peut vous demander un loyer ou même de partir .
anemonedemer 5813 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 17 juillet 2018 Dernière intervention - 4 juil. 2018 à 13:20
A mon avis ça se discute car c'est quand même le domicile conjugal depuis longtemps, donc les parents pourraient prétendre à un bail oral.
Mon mari a payé le notaire. J'ai des preuve qu'il a financier une parti de l'appartement . Mon mari payait les charges de la copropriété il payait les taxes les impot de l'appartement il a renouvelé l'appartement .
Le contrat était que mon mari allait lui acheter l'appartement dans lavenir. Et lorsque mon ma a eu laccident Sa fille m'a dit qu'un jour son père est venu et il l'a dit qu'il voulait lui acheter l'appartement elle a repondu qu'il n'y avait plus de crédit à payer.
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anemonedemer 5813 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 17 juillet 2018 Dernière intervention - 4 juil. 2018 à 13:21
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Merci
Question : où habite votre mari à ce jour ?
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Merci
Nous habitons ensemble dans l'appartement qu'il pense actuellement que c'est à lui.
anemonedemer 5813 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 17 juillet 2018 Dernière intervention - 4 juil. 2018 à 13:50
Donc vérifiez avec le formulaire que j'ai indiqué qui est propriétaire.
Voyez les relevés de compte de votre mari pour déterminer combien il a versé pour cet achat d'appartement et à qui.
OK et merci vos messages
je vous tiendrai au courant si jamais j'ai des preuves que mon mari a financier et versé de l’argent que je dois faire?
anemonedemer 5813 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 17 juillet 2018 Dernière intervention > sara - 5 juil. 2018 à 09:10
revenir nous présenter tout çà ...
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