Chemin rural
jacquesbonello
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23 juin 2018 à 14:01
bonjac Messages postés 1 Date d'inscription samedi 23 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2018 - 23 juin 2018 à 14:39
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bern29
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23 juin 2018 à 14:22
23 juin 2018 à 14:22
Bonjour,
un chemin rural appartient au domaine privé de la Commune. Ce n'est pas à vous de le "réhabiliter" mais à la Mairie. Vous devez juste laisser le passage. Vous auriez dû demander à l'acheter à l'époque.
un chemin rural appartient au domaine privé de la Commune. Ce n'est pas à vous de le "réhabiliter" mais à la Mairie. Vous devez juste laisser le passage. Vous auriez dû demander à l'acheter à l'époque.
23 juin 2018 à 14:39