Quel terrain pour un mini refuge

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- 21 juin 2018 à 14:23 - Dernière réponse :
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- 7 juil. 2018 à 08:14
Bonjour.
Je vois contacte car je lis de tout et n'importe quoi sur le net.
Je vais vois raconter mon histoire et peut-être que vous pourrez m'aider .
Je suis présidente d'une association qui s'occupe principalement de chien.
Ils sont en famille d'accueil, faute de structure pour pouvoir les accueillir . ce qui nous emmène a mon petit problème.
Je souhaiterais acquérir un terrain (donc en achat) pour pouvoir y mettre des box. petites précisions :

- les box seront en brique ou parpaing, donc en dur. Ce qui je crois est considéré comme habitation.

- il faudrait du coup un raccordement en eau et électricité.

- il y aura que 9 chiens maximum, ce qui me permet de rester en tant que particulier et non professionnelle .

- je serais a au moins 100 mètres des habitations. Rien ne me l'oblige en tant que particulier mais je préfère prévoir tout problème de voisinage.

- je ne veux pas y habiter, mais il y aura un bureau(accueil des familles) et une infirmerie .

On m'a donc parlé du TERRAIN DE LOISIR. Mais je lis beaucoup que seule les habitations mobiles peuvent y séjourner. Hors je ne veux pas mettre de box mobile, ils sont moins sécurisés que les box en dur.
Le maire peut me refuser le permis de construire si le projet ne lui plait pas ?
Sur quel type de terrain je peux l'installer alors ?
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21 novembre 2018
2 juil. 2018 à 21:38
0
Merci
Bonjour

Pas simple de réponde à la question. En effet, les terrains de loisir sont prévus pour accueillir des habitations légères, caravanes ou mobil-homes;

Si vous avez ciblé un terrain il serait judicieux de prendre contact avec la commune pour voir si le projet est envisageable
Lesgueulesbrisees - 3 juil. 2018 à 20:35
Bonsoir. Non je n'ai pas encore fait de recherche de terrain, car j'attendais de savoir quel type de terrain peut accueillir mon projet .
Mais merci de votre réponse
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21 novembre 2018
7 juil. 2018 à 08:14
0
Merci
Re,

Après quelques recherches je vais essayer d'affiner un peu ma réponse précédente.
Le terrain de loisirs n'est pas une norme juridique. Cette appellation est née de l'usage qui en est fait.
https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer?pagename=Territoires%2FLOCActu%2FArticleActualite&cid=1250267187426

Du coup, la construction des boxes peut se faire soit sur un terrain situé en zone agricole (à partir de 10 chiens), ou sur d'autres terrains (de 1 à 9 chiens).
http://www.dogbox.fr/le-permis-de-construire-pdc-pour-un-chenil-en-france/

Je te conseille donc de cibler un terrain et faire une demande de certificat d'urbanisme opérationnel afin de savoir si le projet est envisageable. C'est pour moi le moyen le plus simple.
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