Dénonciation calomnieuse

Cleamolette - 29 mai 2018 à 13:18
 Cleamolette - 29 mai 2018 à 15:04
Bonjour,
Gérants d'un commerce de restauration, nous avons été victimes d'une dénonciation calomnieuse. A l'heure du repas, une contrôleuse est passée en nous disant que les impots avaient été informés que nous diffusion la télévision de façon non déclarée et que nous "cachions notre antenne" (je ne vois pas bien ce que cela peut pouvoir dire...). Elle a très vite constaté qu'il n'y avait pas de télé ni même aucune possibilité d'une télé "cachée" derrière un meuble ou autre : c'est petit et minimaliste chez nous donc en un coup d'oeil on voit bien que la dénonciation ne tient pas la route. D'autant qu'elle a débarqué totalement à l'improviste. Dès qu'elle a constaté qu'il y avait manifestement erreur, est repartie en moins de 5 minutes, semblant assez énervée d'avoir été sollicitée pour rien. Nous sommes écoeurés d'une telle malveillance, et peinés, car nous avons de bonnes relations avec tout le monde ici et ne comprenons pas bien qui peut chercher à nous nuire. D'où mes questions
1) Cela vaut-il la peine, de porter plainte pour dénonciation calomnieuse ?
3) Est-ce possible via une démarche quelconque de connaitre le nom du dénonciateur, sachant que la contrôleuse n'a évidemment pas voulu nous le donner ?
2) Est-ce que le seul fait que la dénonciation se soit révélée fausse va automatiquement engendrer des mesures du Fisc contre son auteur (on peut penser ce qu'on veut de la délation, mais quand elle est calomnieuse je pense que tout le monde trouve normal ce soit puni non ?)
Merci d'avance de vos réponses

2 réponses

Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 4 491
29 mai 2018 à 13:23
Salut


1) Cela vaut-il la peine, de porter plainte pour dénonciation calomnieuse ?


Non, je ne pense pas.

3) Est-ce possible via une démarche quelconque de connaitre le nom du dénonciateur, sachant que la contrôleuse n'a évidemment pas voulu nous le donner ? 


Non plus.

2) Est-ce que le seul fait que la dénonciation se soit révélée fausse va automatiquement engendrer des mesures du Fisc contre son auteur


Je ne pense pas non plus.
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Cleamolette
29 mai 2018 à 13:51
C'est bien ce que je craignais... On a partir sur une réponse humoristique et pacifique alors (mettre un poster avec une télé dessinée dessus, ou une télé-jouet, ou un truc du genre !). Merci en tout cas pour votre réponse
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Bonjour,

Quand on voit le nombre de personnes postant des questions sur le forum pour savoir comment dénoncer tel ou tel fait, cela ne me surprend pas.
Pour ce qui est de la plainte, je ne sais pas si c'est recevable, à moins que la contrôleuse vous ai remis un document suite au contrôle ?
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Cleamolette
29 mai 2018 à 13:50
Bonjour,
Non aucun document, ça s'est passé très très vite en fait, elle est apparue sur le pallier, s'est présentée en nous montrant sa carte et en nous donnant le motif de sa démarche, a jeté un rapide coup d'oeil sur les lieux, et est repartie...
Il faut croire que les gens ont des vies tellement pauvre qu'ils n'ont que ça à faire de balancer autrui pour des délits imaginaires... Je ne pensais pas que cela nous affecterait autant, de savoir ainsi que quelqu'un veut nous nuire (qui ? pourquoi ?) alors que nous menons une petite vie pacifique sans embêter personne !
Merci et bien à vous
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En effet, entre ceux qui s'ennuies et les jaloux, ça fait du monde pour dénoncer !
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celestedu35 Messages postés 5831 Date d'inscription mardi 6 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2018 2 906
29 mai 2018 à 13:55
bonjour , très bizarre comme méthode , très intrusive ..... je ne croirais même que ce soit une personne assermentée mais plutôt a un escroc en repérage
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Cleamolette
29 mai 2018 à 15:04
oulà, voilà qui ne nous rassure pas... je préfère la perspective de la dénonciation calomnieuse en fait ;) on va peut-être vérifier auprès du centre local des impôts du coup. Merci à vous.
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