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Bateau fluvial

Christian -  
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

est-ce que je suis soumis à une taxe foncière en étant propriétaire d'un bateau fluvial capable de naviguer
(2-3 par années, durée max au total 14 jours), le bateau est immatriculé en hollande et stationné en France.

Ma résidence principale est en Suisse

Merci de votre réponse.

Avec mes meilleures salutations
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1 réponse

Réponse 1 / 1
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
bonjour
recherchez taxes à l'anneau sur le net, j'ai que des sujets de 2013
exemple :
https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/ports-des-taxes-lanneau-plus-elevees-1776123





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