Véhicules et carbrurant dans local à vélos
KaNoK
-
KaN0K Messages postés 1 Statut Membre -
KaN0K Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour,
J'habite dans une copropriété. Dans le local à vélos est entreposée la moto d'un voisin, ainsi que tous ses produits d'entretien très odorants et dangereux (huile de vidange, lubrifiant, dégraissant inflamable, liquide de freinage, bassine de vidange, torchons couverts de ces produits...). Cette installation dans ce local a séduit un nouveau voisin qui va lui aussi demander s'il peut faire de même (mettre son deux roues).
Sachant que ce local est non ventilé et au sous-sol.
Quelles lois et articles (en plus du règlement de copro) peuvent être utilisés pour débarrasser le local à vélos de ces véhicules moteurs et produits dangereux?
Je tiens à préciser que le propriétaire de la moto démarre dans le local à poubelles (non ventilé) pour remonter la pente, occasionnant des odeurs d'essence dans les sous-sols.
J'habite dans une copropriété. Dans le local à vélos est entreposée la moto d'un voisin, ainsi que tous ses produits d'entretien très odorants et dangereux (huile de vidange, lubrifiant, dégraissant inflamable, liquide de freinage, bassine de vidange, torchons couverts de ces produits...). Cette installation dans ce local a séduit un nouveau voisin qui va lui aussi demander s'il peut faire de même (mettre son deux roues).
Sachant que ce local est non ventilé et au sous-sol.
Quelles lois et articles (en plus du règlement de copro) peuvent être utilisés pour débarrasser le local à vélos de ces véhicules moteurs et produits dangereux?
Je tiens à préciser que le propriétaire de la moto démarre dans le local à poubelles (non ventilé) pour remonter la pente, occasionnant des odeurs d'essence dans les sous-sols.
A voir également:
- Véhicules et carbrurant dans local à vélos
- Taxe habitation local professionnel - Guide
- Immeuble sans local poubelle - Forum Immobilier
- Habiter dans un local commercial risques - Forum Immobilier
- Peut on habiter dans un local commercial - Forum Entreprise et sociétés
- Stockage poubelle dans immeuble sans local - Forum Immobilier
1 réponse
Bonjour,
C'est plutôt du côté de l'assurance incendie en liaison avec la structure du local qu'il faut chercher (revêtement anti-feu, porte coupe feu, etc....) pour permettre l'autorisation ou l'interdiction.
C'est plutôt du côté de l'assurance incendie en liaison avec la structure du local qu'il faut chercher (revêtement anti-feu, porte coupe feu, etc....) pour permettre l'autorisation ou l'interdiction.
KaN0K
Messages postés
1
Statut
Membre
Pas de coupe feu, seulement une porte en fer avec du jeu de tous les côtés. Les tuyaux d'eau (chauffage ou potable) passent par là. Le revêtement plafond est en fibres marron aérées. Et un certain nombre de vélos (ou restes) inutilisés sont entreposés en tas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...