Bruit / nuisances sonores PAC (pompe à chaleur)
Pelletouze
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pascontents5364 -
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Bonjour,
J'ai acheté un appartement sur plan qui a été livré en 2017.
Dès lors, j'ai constaté un bruit très gênant provenant de la pompe à chaleur du bâtiment alimentant tous les copropriétaires de celui-ci en chauffage.
Le problème est que la pompe à chaleur est installée juste au dessus de ma chambre, donc ce ce bruit me dérange la nuit pour dormir.
Le promoteur a fait venir d'abord l'entreprise de plomberie ayant installé cet équipement, mais ces derniers n'ont rien trouvé d'anormal.
Puis nous avons fait une constatation avec l'entreprise de plomberie, le promoteur et le syndic, tout le monde était d'accord pour dire qu'effectivement ces nuisances n'étaient pas normales. En outre les deux autres pompes à chaleur qui sont censés être "identiques" dans les deux autres bâtiments font beaucoup moins de bruit, il semblerait donc qu'il y ai un problème avec celle de mon bâtiment.
Suite à cette constatation ils ont fait venir le fabricant de la pompe qui n'a rien trouvé d'anormal également.
Je pense que ces deux entreprises sont de mauvaise fois, car et tout le monde a constaté un problème sonore (dont l'entreprise de plomberie) par rapport aux autres pompes supposés être identiques dans les autres bâtiments.
Mon promoteur a donc effectué des mesures de bruit par l'intermédiaire d'un bureau d'étude acoustique, sans surprise c'était malheureusement conforme car le seuil à ne pas dépassé est de 30 dB dans chaque logement pour les équipements collectifs, alors que le bruit ambiant tournait autour des 20 dB selon le bureau d'études : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006831794/2018-05-09/
Mon promoteur m'a envoyé un courrier stipulant qu'ils ne feraient plus rien concernant ce sujet, car selon le BE acoustique et les autres entreprises tout est conforme, mais pourtant ces derniers étaient d'accord pour constater une nuisance importante lors de leur visite chez moi.
En résumé tout le monde retourne sa veste sous prétexte qu'on soit conforme au niveau de cet article de loi, alors que les nuisances sont toujours là.
Ont-ils le droit d'installer une pompe à chaleur juste au dessus d'une chambre, pourrais-je éventuellement utiliser les préconisations constructeurs et caractéristiques sonores de cette pompe contre eux ?
Y aurai-il d'autres articles de loi / réglementations / normes concernant les PAC et éuipements collectifs ?
Il est impossible pour moi de dormir sans boules Quies en période hivernale, je viens de mettre plus de 140 000 € et beaucoup d'énergie dans un appartement, ce n'est pas pour rencontrer des nuisances comme cela.
J'ai acheté un appartement sur plan qui a été livré en 2017.
Dès lors, j'ai constaté un bruit très gênant provenant de la pompe à chaleur du bâtiment alimentant tous les copropriétaires de celui-ci en chauffage.
Le problème est que la pompe à chaleur est installée juste au dessus de ma chambre, donc ce ce bruit me dérange la nuit pour dormir.
Le promoteur a fait venir d'abord l'entreprise de plomberie ayant installé cet équipement, mais ces derniers n'ont rien trouvé d'anormal.
Puis nous avons fait une constatation avec l'entreprise de plomberie, le promoteur et le syndic, tout le monde était d'accord pour dire qu'effectivement ces nuisances n'étaient pas normales. En outre les deux autres pompes à chaleur qui sont censés être "identiques" dans les deux autres bâtiments font beaucoup moins de bruit, il semblerait donc qu'il y ai un problème avec celle de mon bâtiment.
Suite à cette constatation ils ont fait venir le fabricant de la pompe qui n'a rien trouvé d'anormal également.
Je pense que ces deux entreprises sont de mauvaise fois, car et tout le monde a constaté un problème sonore (dont l'entreprise de plomberie) par rapport aux autres pompes supposés être identiques dans les autres bâtiments.
Mon promoteur a donc effectué des mesures de bruit par l'intermédiaire d'un bureau d'étude acoustique, sans surprise c'était malheureusement conforme car le seuil à ne pas dépassé est de 30 dB dans chaque logement pour les équipements collectifs, alors que le bruit ambiant tournait autour des 20 dB selon le bureau d'études : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006831794/2018-05-09/
Mon promoteur m'a envoyé un courrier stipulant qu'ils ne feraient plus rien concernant ce sujet, car selon le BE acoustique et les autres entreprises tout est conforme, mais pourtant ces derniers étaient d'accord pour constater une nuisance importante lors de leur visite chez moi.
En résumé tout le monde retourne sa veste sous prétexte qu'on soit conforme au niveau de cet article de loi, alors que les nuisances sont toujours là.
Ont-ils le droit d'installer une pompe à chaleur juste au dessus d'une chambre, pourrais-je éventuellement utiliser les préconisations constructeurs et caractéristiques sonores de cette pompe contre eux ?
Y aurai-il d'autres articles de loi / réglementations / normes concernant les PAC et éuipements collectifs ?
Il est impossible pour moi de dormir sans boules Quies en période hivernale, je viens de mettre plus de 140 000 € et beaucoup d'énergie dans un appartement, ce n'est pas pour rencontrer des nuisances comme cela.
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Merci pour votre aide.
Cependant cela me coûterait trop d'argent et j'aurais peur que le problème persiste.
Quelqu'un aurait-il d'autres idées ?
Merci.
Bonne journée.
Bien entendu toutes les parties adverses promoteur et compagnie, se tiennent la main.
D' autre part, cette installation n'est pas en conformité, voir dangereuse car ces STATIONS HYDRAULIQUES sont accessibles, alors qu'elles devraient se trouver dans un local, Je me bats depuis
4 ans contre.
Je fais confiance à mon Avocat et à l'Expert qui à été missionné par le Juge. A l'heure actuelle, il y a trop de problème avec ce type d'élément, trop de personnes se plaignent.
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