Pompe a chaleur air/air, un bien immobilier ?

Pierre - 18 mars 2021 à 13:42
 Mirabelle - 23 juin 2022 à 18:15
Bonjour,
J'ai eu un soucis sur l'unité extérieure de ma pompe a chaleur air/air (climatisation) il y a un peu plus d'un mois du a la foudre, mon assurance la déclarer en sinistre incendie, nous sommes obliger de changer toute l'installation car plus de 10ans et plus de pieces de rechanges, il y a eu un expert, mon assurance m'indique que le chauffage est considéré comme un bien immobilier et non comme un bien mobilier, connaissez vous vraiment comment est considéré le chauffage avec une assurance ?
Cela se joue sur la vétusté entre les 2, en passant en bien mobilier mon assurance me rembouserai en comptant 25% de vétusté alors que si c'est un bien mobilier je serai remboursé sans vétusté valeur a neuf.
J'espère que vous pourrez répondre a mon interrogation?
Cordialement.

5 réponses

Ulysse5818
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Bonjour,


Oui c'est un bien immobilier, il fait partie intégrante à l'immeuble/maison..

PS vous avez fait une erreur, deux fois mobilier.

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djivi38
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18 mars 2021 à 16:40
bonjour,

si ça peut aider...

La question m'a intéressée et, du coup, je viens der contacté mon assureur qui m'a apporté la réponse suivante :
- si la clim a été installée à la construction du bien immobilier, c'est un bien "immobilier";
- si la clim a été installée après la construction de l'immeuble, c'est un bien "mobilier" et les éventuels dégâts (dus à la foudre m'a-t-il donné en exemple) sont couverts par la clause "dommages électriques" du contrat d'assurance habitation (avec vétusté appliquée si moins de 10 ans).

cdt
-1
Ulysse5818
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Modifié le 18 mars 2021 à 16:47
Alors chaque assurance a sa loi...la mienne considère que c'est de l'immobilier..même installée après la construction, j'ai d'ailleurs eu un sinistre de carte mère pris en charge à 100 % (15 ans).
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djivi38
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18 mars 2021 à 16:56
OK ;-))
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