Remplacement abri de jardin de même surface au sol
Bolchoi88
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 16 mars 2018 à 10:35
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 16 mars 2018 à 10:35
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Josh Randall
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16 mars 2018 à 10:35
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Il y a suppression de surface par la démolition de l'ancien abri et création de surface par la pose du nouveau.
Perso je ne considérerais pas qu'il y a création de surface mais c'est seulement mon interprétation
Perso je ne considérerais pas qu'il y a création de surface mais c'est seulement mon interprétation
La législation juridique et financière évolue en permanence...