Plan cadastral
maxklein54
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maxklein54 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 8 février 2018 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2018 - 8 févr. 2018 à 15:28
maxklein54 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 8 février 2018 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2018 - 8 févr. 2018 à 15:28
4 réponses
bonjour
je laisse à d'autres le soin de répondre pour ce qui est en rouge mais!
n'oubliez pas que le cadastre n'a qu'une valeur fiscale!!! il ne prouve rien en ce qui concerne les limites séparatives qui sont uniquement du ressort des géomètres
je laisse à d'autres le soin de répondre pour ce qui est en rouge mais!
n'oubliez pas que le cadastre n'a qu'une valeur fiscale!!! il ne prouve rien en ce qui concerne les limites séparatives qui sont uniquement du ressort des géomètres
Josh Randall
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8 févr. 2018 à 14:58
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Bonjour
A priori il s'agit d'une subdivision fiscale
Voir le tableau des légendes >>>ICI<<<
A priori il s'agit d'une subdivision fiscale
Voir le tableau des légendes >>>ICI<<<
maxklein54
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8 février 2018
8 févr. 2018 à 15:28
8 févr. 2018 à 15:28
merci beaucoup
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 févr. 2018 à 14:20
merci pour votre réponse
comment avoir les documents des géomètres?
8 févr. 2018 à 14:22
tout achat doit être borné!