Plan cadastral
maxklein54
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maxklein54 Messages postés 3 Statut Membre -
maxklein54 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
bonjour a tous
moi et ma femme voulons acheter une maison
en regardant sur le plan cadastral nous nous posons deux questions
quelle sont la signification des lignes entouré en rouge ??
apparemment le voisin a acheté une partie de la maison que j'ai tracé également en rouge
comment etre sur qu'il la acheté en suivant les démarches ?la toiture lui appartient-elle au dessus également?
merci a vous
bonjour a tous
moi et ma femme voulons acheter une maison
en regardant sur le plan cadastral nous nous posons deux questions
quelle sont la signification des lignes entouré en rouge ??
apparemment le voisin a acheté une partie de la maison que j'ai tracé également en rouge
comment etre sur qu'il la acheté en suivant les démarches ?la toiture lui appartient-elle au dessus également?
merci a vous
4 réponses
bonjour
je laisse à d'autres le soin de répondre pour ce qui est en rouge mais!
n'oubliez pas que le cadastre n'a qu'une valeur fiscale!!! il ne prouve rien en ce qui concerne les limites séparatives qui sont uniquement du ressort des géomètres
je laisse à d'autres le soin de répondre pour ce qui est en rouge mais!
n'oubliez pas que le cadastre n'a qu'une valeur fiscale!!! il ne prouve rien en ce qui concerne les limites séparatives qui sont uniquement du ressort des géomètres
La législation juridique et financière évolue en permanence...
merci pour votre réponse
comment avoir les documents des géomètres?
tout achat doit être borné!