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Poubelle

Kaikasse Messages postés 2 Date d'inscription samedi 3 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2018 - 3 mars 2018 à 16:41
DCI Messages postés 88279 Date d'inscription mercredi 30 avril 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 17 novembre 2024 - 3 mars 2018 à 17:16
Bonjour,

Nous avons reçu à ce jour une menace d'amende concernant la présence de notre conteneur d'ordure ménagères sur la voie publique en dehors des plages de collectes.

Habitant dans une maison mitoyenne de petite taille, dépourvue d'espace extérieur ou de local poubelle. La mairie peut-elle nous contraindre à rentrer celle-ci ?

Merci d'avance.

2 réponses

Réponse 1 / 2
tiffin Messages postés 1050 Date d'inscription mardi 6 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2021 550
3 mars 2018 à 16:50
Bonjour
La mairie peut-elle nous contraindre à rentrer celle-ci ? OUI .
C'est de la salubrité publique
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Kaikasse Messages postés 2 Date d'inscription samedi 3 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2018
3 mars 2018 à 17:01
N'y a-t-il pas de notions de salubrité individuelle qui peut entrer en compte dans ce cas là ?
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Réponse 2 / 2
DCI Messages postés 88279 Date d'inscription mercredi 30 avril 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 17 novembre 2024 2 375
3 mars 2018 à 17:16
Bonjour,

Il existe un peu partout des conteneurs pour les cartons, verres et emballages divers qui vous permettront d'alléger considérablement le volume de vos poubelles. Voire des conteneurs pour les ordures ménagères.

Seul problème, il faut se déplacer pour les utiliser ...
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