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Poubelle

Kaikasse Messages postés 2 Statut Membre -  
DCI Messages postés 92069 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Nous avons reçu à ce jour une menace d'amende concernant la présence de notre conteneur d'ordure ménagères sur la voie publique en dehors des plages de collectes.

Habitant dans une maison mitoyenne de petite taille, dépourvue d'espace extérieur ou de local poubelle. La mairie peut-elle nous contraindre à rentrer celle-ci ?

Merci d'avance.

2 réponses

Réponse 1 / 2
tiffin Messages postés 1187 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   552
 
Bonjour
La mairie peut-elle nous contraindre à rentrer celle-ci ? OUI .
C'est de la salubrité publique
2
Kaikasse Messages postés 2 Statut Membre
 
N'y a-t-il pas de notions de salubrité individuelle qui peut entrer en compte dans ce cas là ?
0
Réponse 2 / 2
DCI Messages postés 92069 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 407
 
Bonjour,

Il existe un peu partout des conteneurs pour les cartons, verres et emballages divers qui vous permettront d'alléger considérablement le volume de vos poubelles. Voire des conteneurs pour les ordures ménagères.

Seul problème, il faut se déplacer pour les utiliser ...
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