Eau pluviale sur des terrains privé plus propriétaires

dane63 Messages postés 76 Date d'inscription mardi 8 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2023 - 16 janv. 2018 à 11:27
dane63 Messages postés 76 Date d'inscription mardi 8 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2023 - 18 janv. 2018 à 12:02
Bonjour,
Voici mon souci, nous sommes deux propriétaires Mr A et Mr B chacune parcelle de terrain notifier de section différente pour chaque propriétaire
sur une parcelle de Mr A une bouche pour les eaux pluviales s évacue.
Mon terrain Mr B mes eaux de pluie ruisselle aussi dans cette bouche d'égout de Mr A
Le ruissellement d'eaux de pluie pour les autres propriétaires de cette même cour Mr C,D,E,F qui se trouvent en amont de la cour le ruissellement des eaux de pluie se verse aussi dans cette canalisation de Mr A.
l'ensemble de cette cour chaque propriétaire possède une parcelle de terrain, une seule évacuation pour les eaux pluviales
Cette canalisation pour les eaux pluviales est à rénové entièrement, je viens d'apprendre que nous allons être que 2 pour payer la facture Mr A + Mr B pourquoi les autres propriétaires ne participe pas ?
pour la communauté de commune la cour est privé c est a nous de nous entendre entre propriétaires.
j attends votre réponse merci , bonne journée
dane

1 réponse

dane63 Messages postés 76 Date d'inscription mardi 8 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2023 2
18 janv. 2018 à 12:02
Bonjour,
Je n'ai pas de réponse à ma demande, je ne trouve pas de réponse sur le site à mon problème,
Donc je vais la formuler autrement,
Dans une cour privée rénovation canalisation eaux pluviales qui doit participer aux travaux à la facture ?
Des propriétaires sont en amont de la cour propriétaire de terrain, d'autres propriétaires ont le droit de passage pour se rendre à leurs domiciles, d'autres propriétaires en bas de cour sont propriétaires de parcelle de terrain,
Dans cette cour, nous devons rénover cette canalisation des eaux pluviales, la canalisation des eaux pluviales la grille est en bas de cour, j'aimerais savoir toutes personnes doivent participer à la rénovation puis entretenir cette canalisation ?
Le ruissellement des eaux pluviales du haut de cette cour vient dans cette grille.
j attends une réponse de votre part.
Meilleurs à tous
Cordialement.
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