Eau pluviale sur des terrains privé plus propriétaires
dane63
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dane63 Messages postés 76 Date d'inscription mardi 8 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2023 - 18 janv. 2018 à 12:02
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1 réponse
dane63
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18 janv. 2018 à 12:02
18 janv. 2018 à 12:02
Bonjour,
Je n'ai pas de réponse à ma demande, je ne trouve pas de réponse sur le site à mon problème,
Donc je vais la formuler autrement,
Dans une cour privée rénovation canalisation eaux pluviales qui doit participer aux travaux à la facture ?
Des propriétaires sont en amont de la cour propriétaire de terrain, d'autres propriétaires ont le droit de passage pour se rendre à leurs domiciles, d'autres propriétaires en bas de cour sont propriétaires de parcelle de terrain,
Dans cette cour, nous devons rénover cette canalisation des eaux pluviales, la canalisation des eaux pluviales la grille est en bas de cour, j'aimerais savoir toutes personnes doivent participer à la rénovation puis entretenir cette canalisation ?
Le ruissellement des eaux pluviales du haut de cette cour vient dans cette grille.
j attends une réponse de votre part.
Meilleurs à tous
Cordialement.
Je n'ai pas de réponse à ma demande, je ne trouve pas de réponse sur le site à mon problème,
Donc je vais la formuler autrement,
Dans une cour privée rénovation canalisation eaux pluviales qui doit participer aux travaux à la facture ?
Des propriétaires sont en amont de la cour propriétaire de terrain, d'autres propriétaires ont le droit de passage pour se rendre à leurs domiciles, d'autres propriétaires en bas de cour sont propriétaires de parcelle de terrain,
Dans cette cour, nous devons rénover cette canalisation des eaux pluviales, la canalisation des eaux pluviales la grille est en bas de cour, j'aimerais savoir toutes personnes doivent participer à la rénovation puis entretenir cette canalisation ?
Le ruissellement des eaux pluviales du haut de cette cour vient dans cette grille.
j attends une réponse de votre part.
Meilleurs à tous
Cordialement.