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Chemin privée + stationnement

alexbac - 27 nov. 2017 à 22:25
BmV Messages postés 91480 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 - 3 déc. 2017 à 22:41
Bonjour à tous,

Après avoir lu et re lu de long en large les différents poste ouvert à ce sujet, je n'ai rien trouvé qui correspond exactement à ma situation. J'ouvre donc mon propre sujet.

Je vais essayer d'être précis.

Je possède un garage sur mon terrain qui est desservi par un chemin privé. Ce chemin mesure à peu près 6m de large, il m'appartient sur 2.5m de large tout le long de mon terrain. Mon garage est en limite des 6m du chemin.
Mon voisin lui à un garage perpendiculaire au mien à 2.5m exactement. Il stationne sans arrêt son véhicule voir plusieurs devant, je ne peux donc pas utiliser mon garage.

Il y a bien une servitude de passage sur toute la longueur du chemin mais sur seulement 2.5m de large. Mon voisin lui possède 18m2 devant son garage, il considère donc qu'il a le droit de ce garer et donc de m’empêcher de jouir de mon bien.

Je sature depuis quelques temps, et je ne trouve nul part de réponses.

Le reste du chemin est a quelqu'un d'autre.

Merci de votre aide

Alexandre

4 réponses

Réponse 1 / 4
blouskaye
1 déc. 2017 à 10:35
Bonjour,
je vous suggère d’aller expliquer tranquillement et clairement votre problème au voisin concerné et de trouver une solution avec lui. Un contact clair, courtois et direct pour constater la situation puis y remédier.
bien a vous,
C.
0
alexbac
1 déc. 2017 à 13:11
Bonjour,

J'ai déjà tenter d'en parler, mais mon voisin s'en fiche completement que je ne puisse pas utilisé mon garage....
0
Réponse 2 / 4
dd
1 déc. 2017 à 12:44
"Mon voisin lui possède 18m2 devant son garage,"

Vous avez un droit de passage sur ses 18m² ?
0
Réponse 3 / 4
Alexbac
1 déc. 2017 à 12:46
Bonjour,

Non pas de droit de passage.

Cdlt
0
Réponse 4 / 4
BmV Messages postés 91480 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 18 515
1 déc. 2017 à 13:02
Mais vous avez un droit de passage de 2,50 m de large jusqu'à la porte de votre garage, c'est bien ça ?
0
alexbac
1 déc. 2017 à 13:10
Oui, la bande de 2.5m a bien un droit de passage ( cette partie du chemin m'appartient)

Juste après il y a les 18m2 du voisin, ou il ce gare, soit à 2.5m de ma porte de garage.
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BmV Messages postés 91480 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 18 515 > alexbac
1 déc. 2017 à 13:30
Il ne se gare donc pas sur votre droit de passage ?
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Alexbac > BmV Messages postés 91480 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024
1 déc. 2017 à 13:35
Non.
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BmV Messages postés 91480 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 18 515 > Alexbac
1 déc. 2017 à 13:41
Donc en effet, on ne peut rien lui reprocher juridiquement.

S'il ne comprend pas que sa façon de se garer vous empêche de "bouger" normalement, aucun tribunal ne lui fera comprendre.
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alexbac
3 déc. 2017 à 20:43
Il n'y a donc rien a faire ?
Y a pas moyen de faire agrandir la servitude de passage, car les véhicules d'aujourd'hui n'ont pas les mêmes gabarit qu'à l'époque de la création de celle ci...

Merci
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