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damien -  
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

N'étant pas agriculteur, peut-ont construire une maison en bois ou autre sur une terre agricole , obtenue lors d'un héritage familiale ? merci de votre réponse...

2 réponses

Réponse 1 / 2
dd
 
Non, si le règlement de l'urbanisme de la commune ne l'autorise pas.
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Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 317
 
Bonjour

En secteur agricole, la construction de maison est réglementé et presque systématique lié à une activité agricole.
A vue de nez, le projet semble difficilement réalisable
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