Relookage de la cabine ascenseur de mon immeuble
Patxi
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29 oct. 2017 à 20:39
rambouillet41 Messages postés 9591 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2025 - 30 oct. 2017 à 17:14
rambouillet41 Messages postés 9591 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2025 - 30 oct. 2017 à 17:14
Bonjour,
Quelqu’un peut-il m’apporter des éléments sur les tantìemes retenus pour la répartition des frais de rafraîchissement de la cabine ascenseur ( peinture , miroir, rampe d’eclairage)
Ces frais ne sont pas en lien avec l’usage technique de l‘ascenseur, donc devraient incomber de manière égale à tous les co propriétaires , et ce quelque soit l’etage Occupé.
Existe t-il des usages ..de la jurisprudence ?
Merci pour vos éclairages.
Quelqu’un peut-il m’apporter des éléments sur les tantìemes retenus pour la répartition des frais de rafraîchissement de la cabine ascenseur ( peinture , miroir, rampe d’eclairage)
Ces frais ne sont pas en lien avec l’usage technique de l‘ascenseur, donc devraient incomber de manière égale à tous les co propriétaires , et ce quelque soit l’etage Occupé.
Existe t-il des usages ..de la jurisprudence ?
Merci pour vos éclairages.
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andre78fr
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30 oct. 2017 à 13:58
30 oct. 2017 à 13:58
Si le règlement de copropriété prévoit une catégorie de charges spéciale pour l'ascenseur, c'est bien évidemment la clé de répartition à utiliser pour ces travaux ou dépenses d'entretien.
Pour quelle raison un copropriétaire du rez de chaussée qui n'utilise pas l'ascenseur devrait payer pour sa rénovation ???
Pour quelle raison un copropriétaire du rez de chaussée qui n'utilise pas l'ascenseur devrait payer pour sa rénovation ???
rambouillet41
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30 oct. 2017 à 17:14
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Bonjour,
Je plussoie André
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