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Relookage de la cabine ascenseur de mon immeuble

Patxi - 29 oct. 2017 à 20:39
rambouillet41 Messages postés 9515 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2024 - 30 oct. 2017 à 17:14
Bonjour,
Quelqu’un peut-il m’apporter des éléments sur les tantìemes retenus pour la répartition des frais de rafraîchissement de la cabine ascenseur ( peinture , miroir, rampe d’eclairage)
Ces frais ne sont pas en lien avec l’usage technique de l‘ascenseur, donc devraient incomber de manière égale à tous les co propriétaires , et ce quelque soit l’etage Occupé.
Existe t-il des usages ..de la jurisprudence ?
Merci pour vos éclairages.

2 réponses

Réponse 1 / 2
andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
30 oct. 2017 à 13:58
Si le règlement de copropriété prévoit une catégorie de charges spéciale pour l'ascenseur, c'est bien évidemment la clé de répartition à utiliser pour ces travaux ou dépenses d'entretien.

Pour quelle raison un copropriétaire du rez de chaussée qui n'utilise pas l'ascenseur devrait payer pour sa rénovation ???
2
Réponse 2 / 2
rambouillet41 Messages postés 9515 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2024 3 516
30 oct. 2017 à 17:14
Bonjour,

Je plussoie André
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