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Fosse septique a moins d un metre de la maison

Résolu
Jef - 4 oct. 2017 à 23:24
Jeflemataf Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 4 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2017 - 5 oct. 2017 à 10:05
Bonjour,
Je désire ire vendre ma maison dans les Yvelines et donc fais partie du territoire de la SPANC.
l installation fonctionne bien mais date de 1980 et les 3 fosses sont en béton n ton, bac dégraissant eaux noires et eaux grises sont le long de la maison. Les eaux grises se déversent dans un tuyau perce de pvc d environ 40 m situe dans un fossé qui se termine dans une petite mare le tout situé sur mon terrain de 4500m2
Que dois je faire avant la vente?
Merci
Cordialement
Jef

2 réponses

Réponse 1 / 2
anemonedemer
5 oct. 2017 à 00:02
Bonjour, vous devez demander au SPANC de faire un diagnostic.
C'est obligatoire pour la mise en vente.
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Jeflemataf Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 4 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2017
5 oct. 2017 à 10:05
Merci anémone ne, j ai trouve le numéro de la SPANC sur internet et je les ai contactes pour prévoir une visite.
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Réponse 2 / 2
dd
5 oct. 2017 à 07:57
Si le diagnostique et non conforme, il faudra avertir les futur acquéreurs, il auront un an après l'achat pour ce mettre aux normes.
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Jeflemataf Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 4 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2017
5 oct. 2017 à 09:14
Merci DD, j si cintactet la SPANC qui me conseille d effe tivement leur demander le diagnostic qui detas etant donne ma fescription negatif, mais de laisder au fytur acqueteurs le soin de realiser le futur assainissement en conformité avec leur projetd. Cout de 10000 a 15000 eur...
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