Fosse septique a moins d un metre de la maison
Résolu
Jef
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Jeflemataf Messages postés 2 Statut Membre -
Jeflemataf Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
Je désire ire vendre ma maison dans les Yvelines et donc fais partie du territoire de la SPANC.
l installation fonctionne bien mais date de 1980 et les 3 fosses sont en béton n ton, bac dégraissant eaux noires et eaux grises sont le long de la maison. Les eaux grises se déversent dans un tuyau perce de pvc d environ 40 m situe dans un fossé qui se termine dans une petite mare le tout situé sur mon terrain de 4500m2
Que dois je faire avant la vente?
Merci
Cordialement
Jef
Je désire ire vendre ma maison dans les Yvelines et donc fais partie du territoire de la SPANC.
l installation fonctionne bien mais date de 1980 et les 3 fosses sont en béton n ton, bac dégraissant eaux noires et eaux grises sont le long de la maison. Les eaux grises se déversent dans un tuyau perce de pvc d environ 40 m situe dans un fossé qui se termine dans une petite mare le tout situé sur mon terrain de 4500m2
Que dois je faire avant la vente?
Merci
Cordialement
Jef
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2 réponses
Bonjour, vous devez demander au SPANC de faire un diagnostic.
C'est obligatoire pour la mise en vente.
C'est obligatoire pour la mise en vente.
Jeflemataf
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Membre
Merci anémone ne, j ai trouve le numéro de la SPANC sur internet et je les ai contactes pour prévoir une visite.
Si le diagnostique et non conforme, il faudra avertir les futur acquéreurs, il auront un an après l'achat pour ce mettre aux normes.
La législation juridique et financière évolue en permanence...