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Rappel rsa

Cecpopo - 24 sept. 2017 à 17:41
 Pas disponible - 25 sept. 2017 à 08:58
Bonjour,
Je dois avoir un rappel rsa a savoir que ca fait maintenant 5 ans qui me prenne 90 e il viennent de se rendre compte qu il avaient le papier donc il me disent me faire un rappel pk maîs cb de temps D arriere remonte T il ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Pas disponible
25 sept. 2017 à 08:33
Bonjour,

La prescription de deux ans valant dans les deux sens, on peut penser à ce délai.

Mais c'était quoi ce papier oublié 5 ans ? Une obligation alimentaire ?

Cordialement,
1
Réponse 2 / 2
Cecpopo
25 sept. 2017 à 08:41
Bonjour pour faire claire depuis 5 ans il M enlevé 90 e de pénalité soit disant le papier fixant pension alimentaire je leur ai donc repondu qu il avait mon jugement de divorce et que la pensio alimentaire était ecrit dedans ... Il M ont donc remis mon rsa au bon montant soit de 434 e il est passé à 526 ... J avais un di de 900 e il est maîs egalement a zéro et il disent M envoyer un rappel rsa sous 8 jours donc je me demande c ...
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Pas disponible
25 sept. 2017 à 08:58
C'était donc bien ce à quoi je pensais. Même si j'ai un peu de mal à comprendre la fin de votre message. ;-)

Donc pour moi légalement 2 ans... et sans doute une procédure à l'encontre de monsieur, ou un indu.
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