Est ce que je vais avoir un rappel de rsa ?

fff -  
 Natsu -
bonjour, ayant fait une demande de rsa le 27 avril, j'ai déclaré les 3 mois dernier, janvier février mars ! J'ai reçus un courriel de la caf m'indiquant que mes revenus était trop élever pour percevoir le rsa, mais qu'il gardé mon dossier et qu'une nouvelle déclaration trimestrielle m'allais être envoyer, car mes ressource pouvez changez . Du coup je me demande vue que je ne touchez plus de revenue les mois suivant qui sont avril mai juin si je fais ma nouvelle déclaration de ressources au mois de juillet aurai-je un rappel pour les mois de avril mai et juin merci

2 réponses

doris33 Messages postés 51080 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 703
 
Bonjour,

N'avez-vous pas déjà posé une question sur le même sujet ?


https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8818844-comment-fonctionne-le-rsa
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fafa
 
bonjour oui mais sa ne repond pas a ma nouvel question ?
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fafa > fafa
 
j'ai posé plusieurs fois la question mais toujours aussi perdu même la caf n'as pas vraiment répondu a ma question au téléphone !
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Jean45 > fafa
 
Bonjour
on fait une demande de rsa , on déclare les 3 mois précédents , puis il faut faire des déclarations tous les trois mois si le RSA est a 0 suite a une déclaration trimestrielle , il est quand même possible de faire une déclaration trimestrielle le trimestre d'après , car les revenus peuvent varier et ça évite de refaire une demande.
déclaration en avril , des mois de janvier février mars le versement commence en mai juin et juillet comme le calcul du RSA est a 0 cause de revenu trop élevés ce trimestre , vous ne toucherez rien en mai juin et juillet , pour qu'un dossier soit supprimer , il ne faut pas toucher de RSA pendant 4 mois , vous avez donc la possibilité comme je l'ai dit au début de faire une déclaration trimestrielle en juillet, sans refaire une demande de RSA et si pendant les mois de avril mai et juin vos revenus sont en dessous du seuil RSA vous toucherez le RSA en aout septembre octobre correspondant aux mois de avril mai juin . mais pas de rappel pour janvier février mars que vous auriez du toucher en mai juin juillet puisque ça a été refusé en fait non le dossier n'est pas refusé mais le calcul du RSA est a 0 pour les 3 premiers mois déclarés .
Sauf si du coup la CAF décide que vous avez droit a la neutralisation des ressources , mais en général , il faut le signaler avant car ça passe souvent " a travers " , oubli ou par manque de preuve ou informations contradictoires etc ... ( il faut argumenter )
J'espère que je n'ai pas mal compris la question et la réponse que vous avez eu
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Natsu > Jean45
 
Bonjour du coup si en Août septembre et octobre je déclare moins ensuite je touche plus de rsa en novembre doit il faire un rappel les 3 mois précédent vue que j’ai une baisse de revenu importante.
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fafa
 
Grace a vous j'ai enfin compris ou j'en étais je vous en remercie beaucoup !
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jean45
 
De rien La CAF informe mal car pour eux c'est évident , c'est la routine, et souvent c'est a cause de ça aussi qu'il y a des " fraudes " involontaires et aussi des droits non satisfait . et nous n'avons pas forcément dans la tête l'état d'esprit dans lequel est attribué le RSA .
Heureusement qu'il y a des sites comme celui ci . :)
Bon courage .
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