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5 réponses
Je précise ma réponse de d'hier qui était un peu évasive car j'avais besoin d'être certain de ne pas commettre d'impair.
Que la fenêtre soit fixe ou pas, qu'elle soit en partie occultée ou pas, cela reste une ouverture qui crée un jour (si elle ne laisse passer que la lumière) ou une vue.
Donc ici, avec ton exemple, on peut supposer (sans savoir exactement ce qu'il en est) que cette ouverture crée une vue atténuée par les liteaux.
Que la fenêtre soit fixe ou pas, qu'elle soit en partie occultée ou pas, cela reste une ouverture qui crée un jour (si elle ne laisse passer que la lumière) ou une vue.
Donc ici, avec ton exemple, on peut supposer (sans savoir exactement ce qu'il en est) que cette ouverture crée une vue atténuée par les liteaux.
merci josh , en fait la commune où je dois construire ne veut pas de baie vitrée de 240, elle veut plus etroite que haute, et donc, je me demandais si en installant ce bardage etc etc... vous avez compris, mais j'ai compris votre reponse : c'est NON! bonne continuation Josh merci pour votre sollicitude et gentillesse.
vous avez compris, mais j'ai compris votre reponse : c'est NON!
Ah non!! Si tu avais posé cette question-là, ma réponse aurait été la même mais avec la nuance ci-dessous:
Le but pour toi est d'obtenir une autorisation de modifier la façade comme tu l'entends. La commune souhaite (pour des raisons architecturales ?) que ton ouverture soit moins grande.
L’idéal serait de trouver un compromis. Donc je t'invite à proposer ta solution au service instructeur et voir ce qu'en dit la commune.
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
" la commune où je dois construire ne veut pas de baie vitrée de 240, elle veut plus etroite que haute " : en se basant sur quel texte de loi ou règlement (PLU par exemple) ?
Si l'ouverture n'est pas contraire aux règles d'urbanisme et si la maison n'est pas dans un périmètre protégé, elle ne peut imposer des dimensions particulières.
Une baie de 240 n'est pas illégale, ou alors il faut le prouver.
Si l'ouverture n'est pas contraire aux règles d'urbanisme et si la maison n'est pas dans un périmètre protégé, elle ne peut imposer des dimensions particulières.
Une baie de 240 n'est pas illégale, ou alors il faut le prouver.
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Une baie de 240 n'est pas illégale, ou alors il faut le prouver.
En effet mais le problème du PLU réside dans la possibilité pour les communes d'appréhender le projet d'un point de vue architectural. Donc pas spécialement réglementé.
Si le PLU dit que les travaux en façade doivent permettre de conserver une harmonie par rapport à la maison et/ou par rapport à l'environnement proche, c'est parfaitement subjectif.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
cdt