Motif exclusion d'un memebre du conseil syndical
Résolu
octopus
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andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je suis membre d'un conseil syndical et souhaite créer ou être membre d'une amicale de résidents. Est-ce un motif d'exclusion ?
Merci de votre réponse
Dominique
Je suis membre d'un conseil syndical et souhaite créer ou être membre d'une amicale de résidents. Est-ce un motif d'exclusion ?
Merci de votre réponse
Dominique
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1 réponse
La révocation d'un membre du conseil syndical est possible mais elle ne peut être votée et décidée que par une assemblée générale des copropriétaires.
Je ne vois pas où est le problème à faire partie d'une amicale de résidents ; il faut surtout rappeler qu'un conseil syndical ne peut en aucun cas exclure un de ses membres...
Je ne vois pas où est le problème à faire partie d'une amicale de résidents ; il faut surtout rappeler qu'un conseil syndical ne peut en aucun cas exclure un de ses membres...
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