Bruit le dimanche
Résolu
Lulu
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tom128fr Messages postés 4 Statut Membre -
tom128fr Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
Mon voisin fait du bruit de tracteur ou autre le dimanche matin, est ce qu'il y a une réglementation a ce sujet et qu'elles sont les horaires?
Merci
Mon voisin fait du bruit de tracteur ou autre le dimanche matin, est ce qu'il y a une réglementation a ce sujet et qu'elles sont les horaires?
Merci
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4 réponses
Bonjour,
Il y a des tolérances pour les bruits qui relèvent d'arrêtés municipaux, mais il y a aussi des limites aux nuisances quelle que soit l'heure et le jour.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
Votre voisin est-il agriculteur ? Suivez l'actualité sur les plaintes pour cloches de vaches ...
Il y a des tolérances pour les bruits qui relèvent d'arrêtés municipaux, mais il y a aussi des limites aux nuisances quelle que soit l'heure et le jour.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
Votre voisin est-il agriculteur ? Suivez l'actualité sur les plaintes pour cloches de vaches ...
Lulu
Merci j 'irai en mairie dès demain,
Alors au final, fin de l'histoire ?
Pour ceux qui viendront faire des recherches sur ce thème, la société actuelle n'est que le triomphe de l'individualisme, donc ne vous attendez de compréhension de l'autre que tant que vous ne venez pas empiéter sur leurs intérêts d'ailleurs paradoxalement prenez du recule et vous ?
Mais je comprends que lorsque on habite depuis pas mal de temps à un endroit et qu' un nouveau venu fait comme si il était seul au monde, oui là il vient des envies ... les cas de la personne qui arrive à la campagne et pour qui le chant du coq (ou autre...) est dérangeant, j'ai du mal à comprendre la démarche...
:-)
Pour ceux qui viendront faire des recherches sur ce thème, la société actuelle n'est que le triomphe de l'individualisme, donc ne vous attendez de compréhension de l'autre que tant que vous ne venez pas empiéter sur leurs intérêts d'ailleurs paradoxalement prenez du recule et vous ?
Mais je comprends que lorsque on habite depuis pas mal de temps à un endroit et qu' un nouveau venu fait comme si il était seul au monde, oui là il vient des envies ... les cas de la personne qui arrive à la campagne et pour qui le chant du coq (ou autre...) est dérangeant, j'ai du mal à comprendre la démarche...
:-)
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