Nuisances sonnore d un engin agricole
Wioska
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11 juin 2022 à 06:20
hoquei44 Messages postés 16496 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2025 - 11 juin 2022 à 06:56
hoquei44 Messages postés 16496 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2025 - 11 juin 2022 à 06:56
Bonjour,
Mon voisin un ouvrier agricole de métier gare son tracteur à son domicile à n importe qu'elle heure de la nuit, nous sommes en saison où il fait relativement chaud dormons les fenêtres ouvertes et nous sommes réveillé par le bruit que fait son tracteur.
A t il le droit et quels sont nos droits
Cordialement
Mr eric wioska
Mon voisin un ouvrier agricole de métier gare son tracteur à son domicile à n importe qu'elle heure de la nuit, nous sommes en saison où il fait relativement chaud dormons les fenêtres ouvertes et nous sommes réveillé par le bruit que fait son tracteur.
A t il le droit et quels sont nos droits
Cordialement
Mr eric wioska
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hoquei44
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11 juin 2022 à 06:56
11 juin 2022 à 06:56
Bonjour,
Si les bruits de moteurs étaient interdit dans les lieux dérangeant la tranquillité, cela ferait longtemps que les voitures thermiques auraient été banni des villes.
CB
Si les bruits de moteurs étaient interdit dans les lieux dérangeant la tranquillité, cela ferait longtemps que les voitures thermiques auraient été banni des villes.
CB
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