Nuisances sonnore d un engin agricole

Wioska -  
hoquei44 Messages postés 17367 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

Mon voisin un ouvrier agricole de métier gare son tracteur à son domicile à n importe qu'elle heure de la nuit, nous sommes en saison où il fait relativement chaud dormons les fenêtres ouvertes et nous sommes réveillé par le bruit que fait son tracteur.
A t il le droit et quels sont nos droits
Cordialement

Mr eric wioska

1 réponse

  1.
    hoquei44 Messages postés 17367 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 451
     
    Bonjour,

    Si les bruits de moteurs étaient interdit dans les lieux dérangeant la tranquillité, cela ferait longtemps que les voitures thermiques auraient été banni des villes.

    CB
    2

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