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Nuisances sonnore d un engin agricole

Wioska - 11 juin 2022 à 06:20
hoquei44 Messages postés 16326 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2024 - 11 juin 2022 à 06:56
Bonjour,

Mon voisin un ouvrier agricole de métier gare son tracteur à son domicile à n importe qu'elle heure de la nuit, nous sommes en saison où il fait relativement chaud dormons les fenêtres ouvertes et nous sommes réveillé par le bruit que fait son tracteur.
A t il le droit et quels sont nos droits
Cordialement

Mr eric wioska

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Réponse 1 / 1
hoquei44 Messages postés 16326 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2024 8 780
11 juin 2022 à 06:56
Bonjour,

Si les bruits de moteurs étaient interdit dans les lieux dérangeant la tranquillité, cela ferait longtemps que les voitures thermiques auraient été banni des villes.

CB
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