Explications
Résolu
Lologab
-
Lologab -
Lologab -
Bonjour,
J'ai obtenu la garde exclusif de mon fils, avec droit de visite sous réserve pour le père, quesque cela signifie ? Le père me dit que je ne peut pas refuser que qu'il le prenne est-ce vrai ? Merci de vos réponses
J'ai obtenu la garde exclusif de mon fils, avec droit de visite sous réserve pour le père, quesque cela signifie ? Le père me dit que je ne peut pas refuser que qu'il le prenne est-ce vrai ? Merci de vos réponses
A voir également:
- Explications
- Demande d'explications pour absence - Guide
- Perte carte d’identité besoin d’explications - Forum Formalités et papiers
- Cartes bancaires bloquées sans explications - Forum Banque et Crédit
- Employeur demande des explications arret maladie - Forum CDI
- Ma banque m'a "viré" sans explications... - Forum compte bancaire
5 réponses
bjr
sous réserve de quoi ?
sous réserve de quoi ?
Sinon pour ne pas présenter comme vous semblez tentée... mon conseil est de ne pas jouer à ce genre de chose :
En cas de droit de visite le père n'est pas obligé de l'exercé par contre ne pas présenter l'enfant est pour vous un délit pénal (certes les commissariat sont tous sauf motivé pour ce genre de problème mais un père motivé ne peut que vous faire condamné s'il fait le nécessaire)
En cas de droit de visite le père n'est pas obligé de l'exercé par contre ne pas présenter l'enfant est pour vous un délit pénal (certes les commissariat sont tous sauf motivé pour ce genre de problème mais un père motivé ne peut que vous faire condamné s'il fait le nécessaire)
Le père ne s'étant pas présenter au jugement, la pension alimentaire et les droits de visite sont sous réserve mais j'ai obtenue l'autorité parental exclusif et la résidence de mon enfant à etait fixé cher moi, je ne refuse pas qu'il vienne le voir mais qu'il l'emmène avec lui car il m'a souvent menacer devant témoins qu'il ne me le ramènerai pas
Bonjour,
Voir l'accueil du tribunal avec votre jugement, vous aurez votre explication
Du terme "sous réserve" qui pour moi signifie "sous condition".
Voir l'accueil du tribunal avec votre jugement, vous aurez votre explication
Du terme "sous réserve" qui pour moi signifie "sous condition".
fallait le dire des le début !!!!
"réservé les droit de visite et d'hébergement du père; réserve la part de contribution du père à l'entretien et l'éducation de l'enfant compte tenue à son absence total"
Pour moi cela veut dire que le juge n'a pas tranché sur ces deux points donc vous n'avez aucune obligation
vous pouvez refuser de le laisser voir et d'emmener (comme vous vouliez)
mais pas de PA
"réservé les droit de visite et d'hébergement du père; réserve la part de contribution du père à l'entretien et l'éducation de l'enfant compte tenue à son absence total"
Pour moi cela veut dire que le juge n'a pas tranché sur ces deux points donc vous n'avez aucune obligation
vous pouvez refuser de le laisser voir et d'emmener (comme vous vouliez)
mais pas de PA
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
En attendant, rien ne vous oblige à lui confier l'enfant. Vous seul décidez!