Un geometre peut il déplacer une borne ?
bloomy
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous souhaitons échanger du terrain avec notre voisin. Un géomètre est venu, nous as envoyé les plans de l'échange et sur le papier cela avait l'air bien. On devait signer pour qu'ensuite il pose les bornes.
Cependant, en allant sur place, on s'est rendu compte que pour la cloture il serait plus simple de déplacer deux bornes déjà existantes car le terrain s'est un peu affaissé.
Le géomètre nous dit qu'il ne peut déplacer des bornes déjà existantes.
Est-ce vrai ? Notre voisin est d'accord avec nous.
Merci.
Nous souhaitons échanger du terrain avec notre voisin. Un géomètre est venu, nous as envoyé les plans de l'échange et sur le papier cela avait l'air bien. On devait signer pour qu'ensuite il pose les bornes.
Cependant, en allant sur place, on s'est rendu compte que pour la cloture il serait plus simple de déplacer deux bornes déjà existantes car le terrain s'est un peu affaissé.
Le géomètre nous dit qu'il ne peut déplacer des bornes déjà existantes.
Est-ce vrai ? Notre voisin est d'accord avec nous.
Merci.
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8 réponses
Bonjour BmV,
cela nous permettrait de batir la cloture sur la vraie limite de nos deux terrains. Chose quasiment impossible au vu de la limite actuelle et du dénivelé.
Merci.
cela nous permettrait de batir la cloture sur la vraie limite de nos deux terrains. Chose quasiment impossible au vu de la limite actuelle et du dénivelé.
Merci.
?
Mais le boulot du géomètre est justement d'indiquer au moyen des bornes les vraies limites de deux propriétés !
Et à partir de ces bornes, vous pourrez poser votre clôture.
Mais le boulot du géomètre est justement d'indiquer au moyen des bornes les vraies limites de deux propriétés !
Et à partir de ces bornes, vous pourrez poser votre clôture.
On veut déplacer les bornes existantes pour que la limite des deux terrains soit sur une partie "plate". Il nous dit qu'il ne peut déplacer les bornes existantes mais juste en rajouter.
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Eh bien justement : il va poser des bornes à l'endroit de la nouvelle limite, sur la partie un peu plus plane, et voilà, vous pourrez construire votre clôture.
Les anciennes bornes ne devront plus être prises en compte, c'est tout.
Cela dit, je ne vois toujours pas l'intérêt de vouloir à tout prix lui faire déplacer des bornes plutôt que d'en faire implanter des nouvelles tout en oubliant les actuelles à l'avenir.
Les anciennes bornes ne devront plus être prises en compte, c'est tout.
Cela dit, je ne vois toujours pas l'intérêt de vouloir à tout prix lui faire déplacer des bornes plutôt que d'en faire implanter des nouvelles tout en oubliant les actuelles à l'avenir.
oui, je me suis peut être mal exprimée, c'est ce que je voulais dire. Déplacer les anciennes signifie enlever les vielles et remettre des neuves un peu plus loin. Mais il nous dit qu'il ne peut pas... Chose surprenante. Je pense qu'il n'a pas envie de s'enquiquiner vu qu'il a déjà placé des nouvelles bornes sans qu'on ait signé !!
Je voulais juste une confirmation avant de l'appeler.
Je voulais juste une confirmation avant de l'appeler.
?
Ben encore une fois : ça change quoi pour vous ?
Il va poser des nouvelles et les anciennes, ma foi, resteront en place mais n'auront plus aucune valeur administrative.
C'est tout.
Qu'est ce qui vous gêne dans ce processus ?
Ben encore une fois : ça change quoi pour vous ?
Il va poser des nouvelles et les anciennes, ma foi, resteront en place mais n'auront plus aucune valeur administrative.
C'est tout.
Qu'est ce qui vous gêne dans ce processus ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...