Comment connaître l'emplacement exact d'une borne?
LaBeotienne Messages postés 2319 Date d'inscription dimanche 28 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2025 - 26 mai 2024 à 18:25
Bonjour,
Bonjour, comment puis-je connaître l'emplacement exact des bornes sur le terrain de ma maison et celui du voisin ? La propriété est clairement bornée mais cela a été fait avant 1997, donc ce n'est pas en ligne, et le notaire n'a pas de copie, ni d'indication sur qui a fait le bornage et quand. Nous pouvons voir sur Géoportail (ainsi que sur le cadastre) que la propriété est bornée à cinq endroits, mais le géomètre de l'époque est décédé depuis longtemps et ils n'ont pas mis de marqueurs comme aujourd'hui. Je trouve seulement un REMEMBREMENT pour la zone qui inclut les parcelles en question, mais après cela, il n'y a pas beaucoup d'informations. Je ne comprends pas pourquoi je devrais payer à nouveau pour un service de géomètre si cela a déjà été fait. Y a-t-il un moyen de rechercher les véritables coordonnées (longitude/latitude) ? J'ai besoin que ce soit précis car le voisin dit que nous avons une haie partagée et je pense qu'elle est sur notre propriété, ce qui complique la situation.
Merci d'avance pour toute information.
- Borne terrain introuvable
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Prix terrain agricole - - Achat-Vente
- Poteau électrique sur terrain privé indemnisation - Forum Justice
- Borne espece station essence - Forum Justice
- Mon voisin peut il surélever son terrain - Forum Immobilier
4 réponses
24 mai 2024 à 16:14
Bonjour,
Renseignez vous auprès du Géomètre le plus proche. Lui seul pourra vous aider.
26 mai 2024 à 17:01
Bonjour
Les géomètres ont aujourd'hui un fichier commun qui leur permet de retrouver tous les bornages effectués par leurs confrères .
Rien ne vous empêche de chercher ces bornes par vous m^me , vous savez, avec un pelle ....
26 mai 2024 à 18:19
Je ne comprends pas pourquoi je devrais payer à nouveau pour un service de géomètre si cela a déjà été fait
Tout simplement parce que si vous ne retrouvez pas les bornes, un géomètre-expert devra s'y coller.
Modifié le 26 mai 2024 à 18:27
Bonjour
Proposez à votre voisin un bornage amiable à frais partagés https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3037