Comment connaître l'emplacement exact d'une borne?

petit-oiseau -  
LaBeotienne Messages postés 3389 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -

Bonjour,

Bonjour, comment puis-je connaître l'emplacement exact des bornes sur le terrain de ma maison et celui du voisin ? La propriété est clairement bornée mais cela a été fait avant 1997, donc ce n'est pas en ligne, et le notaire n'a pas de copie, ni d'indication sur qui a fait le bornage et quand. Nous pouvons voir sur Géoportail (ainsi que sur le cadastre) que la propriété est bornée à cinq endroits, mais le géomètre de l'époque est décédé depuis longtemps et ils n'ont pas mis de marqueurs comme aujourd'hui. Je trouve seulement un REMEMBREMENT pour la zone qui inclut les parcelles en question, mais après cela, il n'y a pas beaucoup d'informations. Je ne comprends pas pourquoi je devrais payer à nouveau pour un service de géomètre si cela a déjà été fait. Y a-t-il un moyen de rechercher les véritables coordonnées (longitude/latitude) ? J'ai besoin que ce soit précis car le voisin dit que nous avons une haie partagée et je pense qu'elle est sur notre propriété, ce qui complique la situation.

Merci d'avance pour toute information.

4 réponses

bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 384
 

Bonjour,

Renseignez vous auprès du Géomètre le plus proche. Lui seul pourra vous aider.

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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 878
 

Bonjour

Les géomètres ont aujourd'hui un fichier commun qui leur permet de retrouver tous les bornages effectués par leurs confrères .

Rien ne vous empêche de chercher ces bornes par vous m^me , vous savez,  avec un pelle ....


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Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 580
 

 Je ne comprends pas pourquoi je devrais payer à nouveau pour un service de géomètre si cela a déjà été fait

Tout simplement parce que si vous ne retrouvez pas les bornes, un géomètre-expert devra s'y coller. 

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LaBeotienne Messages postés 3389 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 317
 

Bonjour

Proposez à votre voisin un bornage amiable à frais partagés https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3037


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