Comment connaître l'emplacement exact d'une borne?

petit-oiseau - 24 mai 2024 à 14:50
LaBeotienne Messages postés 2319 Date d'inscription dimanche 28 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2025 - 26 mai 2024 à 18:25

Bonjour,

Bonjour, comment puis-je connaître l'emplacement exact des bornes sur le terrain de ma maison et celui du voisin ? La propriété est clairement bornée mais cela a été fait avant 1997, donc ce n'est pas en ligne, et le notaire n'a pas de copie, ni d'indication sur qui a fait le bornage et quand. Nous pouvons voir sur Géoportail (ainsi que sur le cadastre) que la propriété est bornée à cinq endroits, mais le géomètre de l'époque est décédé depuis longtemps et ils n'ont pas mis de marqueurs comme aujourd'hui. Je trouve seulement un REMEMBREMENT pour la zone qui inclut les parcelles en question, mais après cela, il n'y a pas beaucoup d'informations. Je ne comprends pas pourquoi je devrais payer à nouveau pour un service de géomètre si cela a déjà été fait. Y a-t-il un moyen de rechercher les véritables coordonnées (longitude/latitude) ? J'ai besoin que ce soit précis car le voisin dit que nous avons une haie partagée et je pense qu'elle est sur notre propriété, ce qui complique la situation.

Merci d'avance pour toute information.

4 réponses

bern29 Messages postés 5089 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2025 2 349
24 mai 2024 à 16:14

Bonjour,

Renseignez vous auprès du Géomètre le plus proche. Lui seul pourra vous aider.

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kasom Messages postés 32289 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 22 février 2025 8 829
26 mai 2024 à 17:01

Bonjour

Les géomètres ont aujourd'hui un fichier commun qui leur permet de retrouver tous les bornages effectués par leurs confrères .

Rien ne vous empêche de chercher ces bornes par vous m^me , vous savez,  avec un pelle ....


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Gayomi Messages postés 19500 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2025 10 522
26 mai 2024 à 18:19

 Je ne comprends pas pourquoi je devrais payer à nouveau pour un service de géomètre si cela a déjà été fait

Tout simplement parce que si vous ne retrouvez pas les bornes, un géomètre-expert devra s'y coller. 

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LaBeotienne Messages postés 2319 Date d'inscription dimanche 28 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2025 1 068
Modifié le 26 mai 2024 à 18:27

Bonjour

Proposez à votre voisin un bornage amiable à frais partagés https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3037


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