Déplacement d'une servitude
M.M
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaite acquérir une propriété sur laquelle se trouve actuellement une servitude de passage pour le voisin dont la propriété est enclavée.
Malheureusement, la maison que je souhaite acheter est un peu petite et les seul travaux d’agrandissement possibles seraient sur la dite servitude.
Une alternative est cependant possible par de petits travaux qui permettraient l’établissement d’une nouvelle servitude de l’autre côté de la maison. Cette nouvelle servitude serait parallèle à l’ancienne, de largeur égale et de longueur route-propriété équivalente.
Ma question est donc : si je réalisais les travaux d’aménagement de cette nouvelle servitude, pourrais-je forcer mon voisin à emprunter ce nouveau passage et demander l’annulation de l’ancienne servitude, qu’il soit d’accord ou non ?
De plus, bien que la nouvelle servitude serait en tout point équivalent à l’ancienne, elle conduirait non plus à la façade avant de la maison de mon voisin, mais à la façade arrière. Cela pourrait il avoir un impact sur une décision de justice ?
Merci pour vos réponses,
M.M
Je souhaite acquérir une propriété sur laquelle se trouve actuellement une servitude de passage pour le voisin dont la propriété est enclavée.
Malheureusement, la maison que je souhaite acheter est un peu petite et les seul travaux d’agrandissement possibles seraient sur la dite servitude.
Une alternative est cependant possible par de petits travaux qui permettraient l’établissement d’une nouvelle servitude de l’autre côté de la maison. Cette nouvelle servitude serait parallèle à l’ancienne, de largeur égale et de longueur route-propriété équivalente.
Ma question est donc : si je réalisais les travaux d’aménagement de cette nouvelle servitude, pourrais-je forcer mon voisin à emprunter ce nouveau passage et demander l’annulation de l’ancienne servitude, qu’il soit d’accord ou non ?
De plus, bien que la nouvelle servitude serait en tout point équivalent à l’ancienne, elle conduirait non plus à la façade avant de la maison de mon voisin, mais à la façade arrière. Cela pourrait il avoir un impact sur une décision de justice ?
Merci pour vos réponses,
M.M
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Oui mais les paroles s'envolent et le écrits restent.