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Canalisation d'eaux usées bouchée

COLAS -  
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Qui doit payer les frais de débouchage d'une canalisation d'eaux usées située de la maison à l'égout?

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australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 765
 
BONSOIR !!!!
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Réponse 2 / 2
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 664
 
Bonjour
Celui qui demande à déboucher !
sinon le bailleur si c'est un usage normal, le responsable si c'est un mauvais usage (exemple couches jetés dans les eaux usés et rattachable à un occupant particulier)
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