Savoir ou les tuyaux passent sur mon terrain/maison [Résolu]

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 Maisonplan -
Bonjour,

Je souhaiterais faire une extension assez importante en repiquant sur un côté de ma maison mais je ne dispose pas des plans et je ne sais pas si je peux creuser à cet endroit.
Je voudrais si c'est possible avoir le plan des tuyaux qui raccordent ma maison au réseau d'eau publique (idem pour l'éléctricité) pour savoir ou exactement ils se situent.
Ma mairie peut-elle me fournir tous ces éléments ?
L'entreprise qui a construit ma maison/plan a fermé depuis.

Merci pour votre aide
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10 réponses


Bonjour,

Visiblement, il ne faut pas écouter tout ce qu'on dit, même sur ce site...

La procédure s'appelle "DICT" et elle est obligatoire même pour un terrassement en domaine privé. La non ou fausse réponse des distributeurs vous couvrira en cas de problème :
http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23491.xhtml

Voici le formulaire :
https://www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr/gu-presentation/userfile?path=/fichiers/dematerialisation/Formulaire_DT_DICT.pdf

Cordialement,
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Bonjour
La seule solution.
La pioche et une pelle. La perpêndiculaire entre le robinet d'arret et la bouche à clé
La mairie n'a pas de plan
Super !!! Merci beaucoup papaschultz pour cette explication et pour les liens.
Merci pour votre réponse

Je suis un peu surpris, j'imaginais qu'un organisme pouvait me fournir ces informations ?
C'est quand même radicale votre solution
Bonjour,
Radical oui mais pas d'autre solution.
En principe ça passe en ligne droite d'un bout à l'autre.
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La mairie doit avoir une copie du dossier du permis de construire d'origine.
Voir sur place et si les réseaux y sont en obtenir copie.

Pour l'eau, il est possible aussi que le service des eaux puisse avoir sinon le plan complet mais au moins un schéma d'exécution partiel au moment du branchement du compteur.

Pour l'électricité, voir idem avec ERDF.

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Très juste.
DICT en effet.

Mais que pour les réseaux dont les différents distributeurs sont responsables.

Au-delà du compteur pour l'eau par exemple, le distributeur n'a plus de responsabilité.

Donc oui, bonne indication, mais qui aura ses limites aussi.


"Bien entendu, l'Amérique avait été découverte avant Colomb, mais le secret avait été bien gardé." - O. Wilde
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Re maisonplan
Vous n'avez pas précisé si votre maison était en lotissement. Possibilité que le lotisseur ait dressé des plans de canalisations et branchements.
Maison individuelle ,c'était à vous de repérer les branchements.
Bonjour,
Il s'agit d'une maison individuelle.
J'attends toujours les réponses et malheureusement ma mairie est fermée aujourd'hui.
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Si vous etes passé par un maitre d'oeuvre ou architecte ,ils ont peut etre indiqué l'emplacement de la fosse septique ou du TLE et des branchements.
Donc vous aurez les mêmes renseignements que la Mairie sur votre permis de construire et les plans eventuels.
Merci pour cette précision, j'ai quand même réussi a avoir quelqu'un de ma mairie malgré le fait que ce soit fermé (avantage des petits villages), il semble qu'ils conservent tous les éléments liés au permis de construire, plans ect... au moins sur 25 ans donc ça semble assez simple dans mon cas finalement.
Merci pour cette information.
Je crois comprendre que c'est coudé exactement à l'endroit ou je voudrais mettre cette extension.
Car le robinet d'arrêt à l'extérieure se trouve en décalage par rapport à la maison pile dans l'alignement de la partie du jardin concernée, de plus le tuyau depuis ce robinet part tout droit ce qui implique qu'il fait un virage quelque part, donc a moins qu'il soit raccordé en diagonale ...

J'ai fais un plan sommaire pour expliquer:
si vous pouviez me donner votre avis
Lien 1
http://www.heberger-image.fr/images/10926_Sans_titre0.jpg.html
Lien 2
http://www.heberger-image.fr/images/42719_sdfs.jpg.html

Merci
Merci BmV !!
Je leur avais fait un mail tout à l'heure par acquis de conscience même si on me disait que ce n'était pas possible.
J'attends de voir ce qu'ils vont me répondre et je vais me rapprocher de ma mairie dès demain.
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