Separation eaux usées eaux pluviales
Résolu/Fermé
Bonjour,
nous venons d'apprendre que notre systeme d'assainissement est conforme sauf au niveau de la séparation eaux usées/eaux pluviales.
Toutefois la rue elle même n'est pas conforme puisque un seul et meme tuyaux existe pour l'evacuation des ces eaux.
dans ce cas la ville peut elle tout de même nous obliger a mettre en conformite ce reseau separatif d'au usées/pluviales sachant que elle meme ne l'est pas dans notre rue?
nous venons d'apprendre que notre systeme d'assainissement est conforme sauf au niveau de la séparation eaux usées/eaux pluviales.
Toutefois la rue elle même n'est pas conforme puisque un seul et meme tuyaux existe pour l'evacuation des ces eaux.
dans ce cas la ville peut elle tout de même nous obliger a mettre en conformite ce reseau separatif d'au usées/pluviales sachant que elle meme ne l'est pas dans notre rue?
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gerber1
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1 déc. 2011 à 17:28
1 déc. 2011 à 17:28
Bonjour
Normalement ,vos eaux de gouttière ,vous devez les garder,c'est à dire les faire partir sur votre terrain
Normalement ,vos eaux de gouttière ,vous devez les garder,c'est à dire les faire partir sur votre terrain