Pose de Brise vue

Melyly - Modifié par gerber1 le 10/12/2016 à 12:55
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 12 déc. 2016 à 14:38
Bonjour à tous,

J'aurais besoin de votre aide pour savoir quoi faire et dans les règles.

J'ai emménagé dans un appartement que j'ai acheté dans une résidence neuve en juin 2014.

Possédant un jardin en rez de jardin j'ai voulu installer des brises vues du côté de mon jardin.
J'ai vérifié dans mon règlement de syndic qui précisait qu'il était interdit d'en poser sur les balcons et loggias mais qui ne mentionnait pas les jardins.
J'ai donc installé les brises vues en juillet 2014.

3 voisins possédant également des jardins ont installés les meme brises vues que moi.

Apres que nous ayons posés nos brises vues, nous avons eu une assemblées durant laquelle ils nous dit que les brises vues devaient être votés.

Une personne est venue chez moi pour nous demander ou avions nous achetés nos brises vues afin d'organiser le vote.

Les nôtres n'étaient bien évidemment pas sur le bulletin de vote.

Aujourd'hui on nous ordonne d'enlever nos brises vues alors qu'ils ont été installés avant le vote et que rien ne nous l'interdisait lorsque l'ont les a installé.

Pouvez vous s'il vous plaît m'aider et me dire si je dois enlever mes brises vues ou bien les assigner en justice ou si j'ai d'autres solutions.

Bien cordialement.

1 réponse

Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566
Modifié par Poisson92100 le 12/12/2016 à 14:40
Bonjour
Il fallait soumettre votre projet avant à l'AG
si on vous ordonne veut dire qu'un vote les refusant a été fait vous devez obéir (ou cela sera enlevé à vos frais)

au delà du fait qu'on peut soutenir que ce qui s'applique aux terrasse vous concerne aussi, votre RdC a surement une clause d'harmonie etc justifiant la décision de l'ag
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