Pose de Brise vue
Melyly
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Modifié par gerber1 le 10/12/2016 à 12:55
Poisson92100 Messages postés 26328 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 - 12 déc. 2016 à 14:38
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Poisson92100
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Modifié par Poisson92100 le 12/12/2016 à 14:40
Modifié par Poisson92100 le 12/12/2016 à 14:40
Bonjour
Il fallait soumettre votre projet avant à l'AG
si on vous ordonne veut dire qu'un vote les refusant a été fait vous devez obéir (ou cela sera enlevé à vos frais)
au delà du fait qu'on peut soutenir que ce qui s'applique aux terrasse vous concerne aussi, votre RdC a surement une clause d'harmonie etc justifiant la décision de l'ag
Il fallait soumettre votre projet avant à l'AG
si on vous ordonne veut dire qu'un vote les refusant a été fait vous devez obéir (ou cela sera enlevé à vos frais)
au delà du fait qu'on peut soutenir que ce qui s'applique aux terrasse vous concerne aussi, votre RdC a surement une clause d'harmonie etc justifiant la décision de l'ag