J'ai posé un brise vue sur une cloture en grillage

julien546 Messages postés 45 Date d'inscription mardi 2 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 juin 2013 - 3 juin 2013 à 08:58
bern29 Messages postés 4883 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 - 20 mars 2015 à 12:50
Bonjour,

Nous avons acheté notre maison en octobre 2012. D'un coté de notre maison nous avons une clôture en grillage (certainement en mitoyenneté avec notre voisin ).

Le seul problème est qu'il y a un gros vis à vis sur sa propriété et sur la mienne. Lorsque je suis dans mon jardin, je vois ces passages dans le jardin et lui aussi de mon côté.

Il y a 10jours , j'ai donc posé sur le grillage ( de mon côté ), un paillon ( brise vue ) qui va déjà masquer un peu le vis à vis.

Hier le voisin est venu me voir à 12H05 ( déjà pour me dire d'arrêter de tondre, vous avez vu il est pile poil à l'heure pour dire qu'il faut arrêter de ton tondre à 12h le dimanche, il me restait juste 1m2 de tonte à faire , il n'a pas voulu que je finisse j'ai donc arrêter comme convenu). Bref, ensuite il me dit que je n'ai pas le droit de poser ce brise vue sur la clôture . Je lui indique donc que c'est le vis à vis et donc que je souhaite laisser ce brise vue.

Il me rétorque que je n'ai pas le droit. Je souhaiterais donc savoir deux choses :

- Ai-je bien le droit de poser un brise vue sur ma clôture ( de mon côté dans le cas ou cette clôture est mitoyenne ) ?
- Aussi, nous ne savons pas vraiment si cette clôture est mitoyenne ou si elle appartient à moi ou a lui, comment peut-on le savoir ? ( ma maison à été construite en 1978 et la sienne je pense à peu près pareil ).

Je vous remercie de votre aide par rapport à ma question.

Julien
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10 réponses

coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 767
3 juin 2013 à 11:09
si elle est mitoyenne, il vous faut son accord, si elle vous appartient, vous pouvez.
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