Frais de garde et de restauration - Garde alternée

Ginie76 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 5 décembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2016 - 5 déc. 2016 à 14:28
Ginie76 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 5 décembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2016 - 5 déc. 2016 à 15:33
Bonjour,

Le fils de mon conjoint, que nous avons en garde alternée (1 semaine/2) est rattaché à l'école de sa maman. Sur quel quotient familial doit prendre en considération la mairie? celui de la mère ou celui du père? Sachant que c'est la mère qui est reconnue allocataire unique de l'enfant et qui touche les prestations sociales et familiales de cet enfant.

D'avance merci pour votre réponse apportée,

1 réponse

doris33 Messages postés 43442 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 23 novembre 2024 16 603
5 déc. 2016 à 15:03
Bonjour,

je suppose que chaque mairie doit avoir ses particularités, j'aurai tendance à penser que la garde étant alternée, les deux déclarations devraient être prises en compte.

Si l'enfant est unique, je ne vois pas trop quelle prestation familiale, à part la part pour l'apl peut être attribuée à la mère.
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Ginie76 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 5 décembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2016
5 déc. 2016 à 15:33
Bonjour Doris33,

Merci pour votre retour, je vais voir avec la mairie directement, ce sera plus simple.

Et pour répondre à votre dernière remarque, l'enfant n'est pas unique, sa maman a eu un deuxième enfant avec son nouveau compagnon.

Bien à vous,
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