Passage garde alternée - garde exclusive

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Phiphi - 5 mars 2008 à 20:51
 djana - 17 nov. 2008 à 23:13
Bonjour,

Je suis le papa d'une petite fille de 11 ans. Depuis notre divorce il y a 8 ans, nous avons convenu d'une garde alternée avec sa maman. Nous vivons en région parisienne. Cette garde alternée déborde beaucoup et ma fille vient très régulièrement chez moi; sa maman un peu plus abandonniste ne passe pas de vacances avec elle, me demande très régulièrement de la prendre "exceptionnellement" alors que c'est sa semaine, et ne s'occuppe que très peu de ses scéances de GRS (sport 2 fois par semaine).
Je viens de refaire ma vie avec une personne et nous avons décidé de partir nous installer près de Nice, et avons arlé de ce projet à ma fille qui souhaite vivre avec nous. Je souhaiterais connaitre les modalités / les risques d'une demande de modification du système de garde. Est-ce que les enfants de 11 ans sont réellemen écoutés ?

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bernymilly
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5 mars 2008 à 22:09
Il ne faut pas être impressionné, dès que je réponds à une question, je reviens sur la lsite des questions non répondues et je choisis les sujet que je connais (j'ai travaillé 15 ans en Cabinet d'Avocat). Voilà c'est pas plus compliqué que cela.

Pour répondre à votre question, il faudrait que vous discutiez sérieusement avec votre fille. Savoir ce qu'elle désire réellement. Soit venir habiter chez vous sois rester chez sa mère. Ensuite, prévenir votre ex du changement de votre situation. Je pense que vous êtes resté en bon termes pour avoir choisi la garde alternée ?

Au cas où votre fille désirerait rester avec vous, faite le savoir à votre ex, expliquez lui es choses calmement et séreinement, mettez vous d'accord, et faites lui savoir que vous vouler passer par le JAF pour que les choses soient bien claires entre vous. Dans ces conditions, si tout le monde est d'accord, vous pourrez tout à fait établir une demande conjointe avec l'aide d'un Avocat (c'est ce que nous avons fait avec mon époux) cela ous coutera beaucoup moins cher en honoraires (ils seront partagés en 2).

Par contre, si votre fille décide de rester chez sa mère. Alors soit ! Prévenez tout de même votre ex de votre prochain départ, dites lui que vous allez saisir le JAF pour définir les conditions de la pension alimentaire, du droit de visite et d'hébergement. En général, si l'une des parties part loin du domicile de l'enfant, comme vous à NICE, vous pouvez demander :

1°) Que les frais de transport soient partager à part égale entre les parties (votre ex paye l'aller et vous le retour, par exemple.

2°) Habitant sur NICE, vous ne pourrez pas prendre votre fille une semaine sur deux, alors dans ce cas, et si vous le demandez, le JAF vous accordera le droit de visite et d'hébergement pour toutes les vacances scolaire, savoir les 12 jours de la Toussaint, les 15 jours de février, les 15 jours de Pâques. Par contre, en ce qui concerne Noël et jour de l'an, rien ne changera, une fois se sera vous à noël et votre ex pour le jour de l'an et l'année prochaine l'inverse. Quant aux grandes vacances, il y aura également toujours un mois chez vous et un mois chez sa mère.

3°) En ce qui concerne vos angoisses quant à l'appréciation du JAF, ne vous inquiétez pas là dessus. Si la demande et faite conjointement, il n'y aura aucune conséquence. Cela arrive très souvent que pour les besoins du travail l'une ou l'autre des parties doit déménager. Idem si la demande est faite séparément. C'est pour votre travail que vous partez ou vous partez pour une quelconque raison, le JAF s'en fout totalement, tant que l'enfant y trouve son équilibre. De plus, elle n'a plus 2 ans mais 11 ans, c'est une adolescente aujourd'hui et cela les juges en tiennent compte.

A vous d'être suffisamment intelligent pour le faire comprendre à votre fille, et d'avoir une discution très sérieuse avec elle au sujet de votre future déménagement.

Mais comme je vous l'ai déjà dit, faites le très très vite. N'attendez pas le dernier moment. Tenez moi au courant,

36
bonjour,

après 4 ans de garde alternée désastreuse, j'ai décidé de passer devant le JAF pour qu'il fixe une résidence exclusive chez moi. Entre temps, j'ai rencontré mon nouveau conjoint et avons projeté de déménager au loin. Nous sommes enseignants tous eux et pouvons muter simultanément. A cause de cette garde alternée, l'atmosphère où nous vivons est assez pesante, et mon conjoint est déjà allé aux urgences après une altercation avec le père de mon fils. Malgré les témoignages d'agressions (même physiques) et les mains courantes, nous n'avons pas été entendus par la juge car nous avons eu l'outrecuidance de remettre en cause sa décision. Le père a soi-disant "un peu trop de tempérament"... Nous avons été déboutés il y a quelques jours après un an de procédures et de retards. Le motif : nous n'avions pas apporté la preuve d'un changement notable : en effet, alors nous avons prouvé que le père n'avait jamais rien payé pour le petit depuis 4 ans, ça n'allait pas changer. Il a fait le père modèle à l'audience et a été cru. Le jour de l'audience, tout avait déjà été décidé : mon avocate m'a convoqué à une heure erronée (deux heures trop tard) et ne m'a jamais montré le dossier de la partie adverse... Elle a par ailleurs omis de plaider par rapport aux violences, à l'alcoolémie massive : nous avions des témoignages de barmans qui le voient tous les jours avec le petit au bistrot puisqu'il est sans emploi et entretenu par ses parents à 42 ans, et bien sur, profite de l'aide juridictionnelle. Cet argument a été débouté : divergences éducatives. A grands renforts de la loi anti-tabac de janvier, qui intedit de fumer dans les bistrots. Mais il ne s'agit pas que de fumer du tabac, le petit nous raconte souvent ce qu'il voit quand les copains du pèrent viennent chez lui.
Bref : nous voilà déboutés. Or, nous partons dans deux mois, à plus de 450 km. Qu'est-il possible de faire à présent? Nous essayons de trouver un compromis à l'amiable, mais vous vous en doutez, c'est difficile ! Même si la juge nous fit passer pour des gens ayant le fameux "syndrome d'aliénation parentale", nous persistons à penser que l'enfant sera mieux avec nous - or, avoir recours à elle pour notifier notre départ en reviendrait à laisser la garde au père sous prétexte de confort pour l'enfant (qui veut partir avec nous du haut de ses 7 ans). Nous essayons d'engager le dialogue mais c'est impossible : le père fait volontairement trainer les choses.
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bernymilly
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593 > pm
14 avril 2008 à 18:48
S'il est encore tmps, faite appel du jugement. Vous avez un mois après que celui ci vous a été notifié par voie d'huissier.
-2
pm > bernymilly
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14 avril 2008 à 22:11
bonsoir et merci de votre réponse. Toutefois, au vu des dires et de ce que l'on trouve sur internet, faire appel va d'une part reporter le problème aux calendes grecques (alors que nous sommes limités par le temps) et d'autre part nous enfoncer pour de bon. Je m'explique : sauf accord avec le père, l'enfant va devoir rester avec ce dernier d'ici l'appel car dans un premier temps, nous sommes considérés fautifs dans notre démarche de quitter la région : la jurisprudence veut que l'enfant reste sur place malgré les violences, les ruptures de dialogue ou le laisser-aller, et ce MEME QUAND C'EST AVERE. Ensuite, je ne vois pas pourquoi la même juge, une fanatique de la garde alternée, nous donnerait la garde alors que le petit sera déjà scolarisé loin de nous au moment de l'audience d'appel. A moins évidemment de prendre le petit avec nous sans demander notre reste. Encore une fois, avec ce cas de figure, nous sommes fautifs ! Dans 2 mois ce sont les vacances judiciaires, je me demande ce qu'il est possible de faire pour le bien être de cet enfant. Qu'il s'exprime, auprès du juge, ça revient à faire pipi dans un violoncelle... auprès de nous, ça passe encore, mais de son père, c'est impossible car il en a peur. On en est là. tout ça, en appel, il nous sera impossible de le prouver.
Question : une juge favorisera-telle l'accord à l'amiable si nous l'obtenons entre temps?
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bernymilly
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593 > pm
14 avril 2008 à 23:07
Oui, si la requête est conjointe.
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Bonjour BernyMilly,

J'ai eu une discution avec ma fille et il est certain qu'elle souhaite vivre avec nous.
En revanche, le dire à sa mère est une autre histoire. Elle a des relations assez conflictuelles avec elle, et elle m'a dit il y a 2 semaines : "si je le dis a Maman elle va encore crier"
Du côté de sa mère, il me semble difficile de la raisonner... et de faire une demande conjointe.
Pour elle, sa fille n'a rien à dire, et c'est a "la mère" que revient la garde de manière automatique.

J'ai saisi le JAF en mentionnant que notre requête correspondait au choix de ma fille, et j'ai envoyé mon dossier complet il y a 2 semaines.
Avez-vous des conseils à nous donner pendant la procédure ? Le juge entendra-t-il ma fille en cas d'opposition avec sa mère ?
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