Exclure un membre du conseil syndical
Résolu
B.JUSTE
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B.JUSTE Messages postés 3 Statut Membre -
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Bonjour, président d'un conseil syndical élu pour encore deux ans, d'une grosse copropriété, je souhaiterais exclure un de nos membres dont la présence est très nocive, est-ce possible ?
A voir également:
- Comment évincer membre conseil syndical
- Modèle lettre candidature conseil syndical - Forum copropriété
- Virer un membre du Conseil syndical - Forum copropriété
- Conflit entre membres du conseil syndical - Forum copropriété
- Absent a l'AG, mais postulant au Conseil Syndical - Forum copropriété
- Délégué syndical - Guide
1 réponse
Bonjour,
Vous, en tant que président, vous ne pouvez l'exclure.
En effet, ce membre a été désigné par une AG, il ne peut donc être révoqué que par une AG.
Par contre, si vous avez des "billes" sérieuses pour une révocation a expliqué à une AG, alors notifiez au syndic les deux résolutions suivantes à mettre à l'OdJ de la prochaine AG :
Vous, en tant que président, vous ne pouvez l'exclure.
En effet, ce membre a été désigné par une AG, il ne peut donc être révoqué que par une AG.
Par contre, si vous avez des "billes" sérieuses pour une révocation a expliqué à une AG, alors notifiez au syndic les deux résolutions suivantes à mettre à l'OdJ de la prochaine AG :
- révocation de Mr Dupond en tant que membre du CS
- désignation d'un conseiller syndical
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci d'avoir répondu si vite!
En tous les cas je peux maintenant le remettre à sa place en le menaçant de l'exclure !
Bonne fin de dimanche,
cordialement,
beejuste