ORDURES MENAGERES
davidb911
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davidb911 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 4 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 septembre 2016 - 21 sept. 2016 à 14:08
davidb911 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 4 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 septembre 2016 - 21 sept. 2016 à 14:08
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Poisson92100
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Modifié par Poisson92100 le 21/09/2016 à 13:03
Modifié par Poisson92100 le 21/09/2016 à 13:03
bonjour
Ce monsieur possède un lot de votre copropriété et y paye des "charges générales". Il fait parti de votre résidence "privé" comme vous le dite.
Et il paye une TEOM pour son parking ...donc OUI il a le droit
et en quoi cela vous gêne ?
Ce monsieur possède un lot de votre copropriété et y paye des "charges générales". Il fait parti de votre résidence "privé" comme vous le dite.
Et il paye une TEOM pour son parking ...donc OUI il a le droit
et en quoi cela vous gêne ?
flocroisic
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21 sept. 2016 à 13:03
21 sept. 2016 à 13:03
Bonjour
N'auriez vous pas déjà posé la question ici :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7254185-taxe-fonciere
N'auriez vous pas déjà posé la question ici :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7254185-taxe-fonciere
Poisson92100
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21 sept. 2016 à 13:06
21 sept. 2016 à 13:06
troubles de la mémoire david ?
21 sept. 2016 à 14:08
Malgré qu'il un containeur pour sa résidence principale, il n'a qu'à demander à la mairie un containeur plus grand au lieu de polluer le peuple avec ses déchets ou de modérer sa cadence des OM chez les autres.