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Appart HLM

phentonone Messages postés 56 Date d'inscription lundi 4 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 juin 2020 - 12 juil. 2016 à 15:29
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 12 juil. 2016 à 16:32
Bonjour,

Moi et ma femme allons déménager dans 2mois en devenant propriétaire.

J'héberge mon frère depuis 6 mois suite à son divorce avec sa femme.
Le bailleur sociale est au courant puisque j'ai ajoute mon frère dans mon appart.
"Il n'est sur le bail".

en parallèle, il a fait auprès d'eux une demande de logement il y a 6mois.

Peut on lui laisser l'appartement?
que seront les démarches?

Merci par avance
Alain

2 réponses

Réponse 1 / 2
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 601
12 juil. 2016 à 16:32
mais sur le fond pas de raison que votre frère passe avant des gens qui attendent depuis plus longtemps que lui
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Réponse 2 / 2
Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 2 263
12 juil. 2016 à 15:33
Bonjour,

Peut on lui laisser l'appartement?

Avec l'accord écrit du bailleur uniquement.

que seront les démarches?

Le bailleur vous donnera la marche à suivre.


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