Carport

Murphy2021 - 11 juil. 2016 à 15:32
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 12 juil. 2016 à 09:11
Bonjour,
J'habite dans une copropriété ou chaque appartement possède 2 place de parking (en propriété et pas jouissance privative) dans la cour.
La première place est équipée d'un carport. Hors devant notre carport, il y a un muret qui nous oblige à faire beaucoup de manoeuvres pour y rentrer la voiture, car le dégagement n'est que de 2,8 mètres environ. Nous sommes les seuls dans ce cas.
Les carports sont des carport en métal équipés de 6 pieds porteurs, j'ai demandé à la copropriété l'autorisation d'installer un carport en bois avec seulement 4 pieds (les 2 devants gênants seraient inexistants sur ce modèle), nous permettant de manoeuvrer plus simplement.
La chose m'a été refusé au motif que l'harmonie des carports seraient compromises.

En effet dans notre règlement de copropriété, l'ensemble des places de stationnement est désignée comme étant le Bâtiment D. Les Bâtiments A, B et C étant les immeubles principaux. Le règlement stipule ceci :

”SECTION I l - USAGE DES PARTIES PRIVATIVES"

”L’IMMEUBLE est destiné à usage d'habitation exclusivement.

Aucune activité, commerciale ou artisanale, n'est autorisée par le présent règlement.
Chacun des copropriétaires aura le droit de jouir et d'user en bon père de famille des parties de L'IMMEUBLE dont il aura l'usage exclusif, à la condition de ne pas nuire aux droits des autres copropriétaires.
De façon générale, il ne devra rien être fait qui puisse porter atteinte à la destination, compromettre l'harmonie et la solidité de L'IMMEUBLE, nuire à la sécurité ou à la tranquillité des occupants.
Les appartements et les locaux devront être occupés par des personnes de bonne vie et moeurs.
Chaque copropriétaire pourra modifier, comme bon lui semblera et à ses frais, la disposition intérieure de son appartement ou de son local, sous réserve des prescriptions du présent paragraphe, des stipulations du présent règlement relatives notamment à l'harmonie, l'aspect, la sécurité et la tranquillité et, s'il y a lieu, de l'obtention des autorisations nécessaires délivrées par les services administratifs ou éventuellement par les organismes prêteurs.
Il devra, s'il y a lieu, faire exécuter ces travaux sous la surveillance et le contrôle de l'architecte de la copropriété dont les honoraires seront à sa charge. Il devra prendre toutes les mesures nécessaires pour ne pas nuire à la sécurité du bâtiment ; il serait responsable de tous affaissements et dégradations et autres conséquences qui se produiraient du fait de ces travaux, tant à l'égard de la copropriété qu'à l'égard, s'il y a lieu, du constructeur du bâtiment.
Tous travaux qui entraîneraient une emprise ou une jouissance exclusive des parties communes ou affecteraient celles-ci ou l'aspect extérieur des bâtiments et de L'ENSEMBLE IMMOBILIER devrorlt être soumis à l'autorisation de l'assemblée générale des copropriétaires, statuant aille conditions de majorité de l'article 25 de la loi du 10 Juillet 1965 ou éventuellement celle de l'article 25-1, et éventuellement celle de l'article 26 dans la mesure où les travaux touchent à la structure porteuse de l'immeuble.
Tout ravalement de façade devra respecter l'harmonie entre les différents corps de bâtiments A, B, C .”

Je me retrouve bloqué, et ai déjà abîmé 3 fois ma voiture avec cette place inadaptée.

Je précise qu'il s'agit d'un bâtiment datant du siècle dernier.

Je précise également que notre syndic n'est pas un syndic professionnel, qu'un des copropriétaires en assure la mission.

Quelqu'un pourrait'il me renseigner sur les options dont je dispose avec les liens éventuels vers les textes idoines.

Par avance merci à vous tous.

2 réponses

Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 601
11 juil. 2016 à 15:41
Bonjour
Le RDC vous oblige à respecter l'harmonie générale
A mon avis c'est passer du métal au bois qui pose pb...

Soit vous convainquez tous vos voisins de passer au modèle en bois soit vous proposez un mode 4 pied le plus semblable à l'existant possible...
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Bonjour,
merci pour votre réponse, en effet c'est le bois qui pose problème, malheureusement, j'ai cherché, et aucune solution métal n'est possible dans notre cas de figure. Le métal me conviendrait aussi, mais même techniquement, un ferronnier m'a dit qu'il ne pouvait rien faire... Je me dis que c'est fou que je sois obligé d'avoir un parking quasi inutilisable et que je ne puisse rien faire ...
Merci pour votre réponse dans tous les cas.
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poupougne13 Messages postés 44650 Date d'inscription jeudi 25 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 653
11 juil. 2016 à 22:20
Bonsoir....

Juste en passant : le muret sert à quoi ?
la solution est peut-être de ce côté ?
Cdt,
@+

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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 601
12 juil. 2016 à 09:11
virer le carport peut être acceptable pour l'esthétique de la copro ...
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