Nuisances sonores

camycath - 26 juin 2016 à 15:10
 Camycath - 26 juin 2016 à 21:08
Bonjour,
Je suis dans une copropriété pavillonnaire.
Le local à vélo (juste un renfoncement ouvert) se trouve en face de mes fenêtres (à 1 mètre )
Hors les scooters s'y garent. cela me gène. Mais le pire est la charge électrique d'un nouveau scooter.
Le propriétaire la fait marcher le plus souvent à n'importe qu'elle heure (par exemple à 6h30 le matin ou encore a 23 h).
Il s'agit d'une de grosse soufflerie.
nous ne supportons plus ce bruit qui me donne mal a la tête et me met en permanence sur les nerfs.
je ne peux plus ouvrir mes fenêtres (même avec les chaleurs actuelles)
Malgré plusieurs réclamation auprès du propriétaire du scooter, il ne veut rien entendre et continu.
N'y a t'il pas de lois qui régissent la charge d'un véhicule électrique?
Ne doit t'il pas le faire dans un local clos et fermé?
Je vous remercie par avance de votre aide

1 réponse

Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 599
26 juin 2016 à 18:36
Que dit le RDC sur l'usage de ce local ?
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Bonjour poisson 92100,
Le RDC précise que c est un emplacement pour vélos, poussette,... il ne parle en aucun cas d'engin à moteur.
Depuis que s est rajouté ce scooter électrique c est vraiment atroce car la charge dure 3 ou 4 heures d'affilee
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Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 599 > Camycath
Modifié par Poisson92100 le 26/06/2016 à 20:09
Avez vous essayer de faire intervenir le syndic
la "charge n'est pas autorisé par le RDC et doit en plus pomper sur les charges electirques communes"
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Camycath > Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024
26 juin 2016 à 20:08
Le propriétaire du scooter ai mon voisin direct et à un mur de son pavillon qui jouxte le local à vélo donc il a juste fait un trou dans son mur pour sortir une rallonge. Donc il ne pompe pas sur le réseau de la copropriété.
Quand au syndic il connaît le problème mais ne fait rien car le président su conseil syndical à une moto sur le local
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Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 599 > Camycath
26 juin 2016 à 20:17
Il reste la résolution d'AG a faire voter en aG (mais AG passée cette année non ?)
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Camycath > Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024
26 juin 2016 à 21:08
Oui l' AG est déjà passée.
Mais elle va peut être invalidée.
Mais dans tous les cas est ce qu il y a le droit de faire la charge à un mètre de fenêtre de chambre en m enlevant toute tranquillité ou est ce que c est une cause réelle pour que la résolution en AG ne soit pas adoptée?
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