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Poisson92100
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26 juin 2016 à 18:36
26 juin 2016 à 18:36
Que dit le RDC sur l'usage de ce local ?
26 juin 2016 à 19:45
Le RDC précise que c est un emplacement pour vélos, poussette,... il ne parle en aucun cas d'engin à moteur.
Depuis que s est rajouté ce scooter électrique c est vraiment atroce car la charge dure 3 ou 4 heures d'affilee
Modifié par Poisson92100 le 26/06/2016 à 20:09
la "charge n'est pas autorisé par le RDC et doit en plus pomper sur les charges electirques communes"
26 juin 2016 à 20:08
Quand au syndic il connaît le problème mais ne fait rien car le président su conseil syndical à une moto sur le local
26 juin 2016 à 20:17
26 juin 2016 à 21:08
Mais elle va peut être invalidée.
Mais dans tous les cas est ce qu il y a le droit de faire la charge à un mètre de fenêtre de chambre en m enlevant toute tranquillité ou est ce que c est une cause réelle pour que la résolution en AG ne soit pas adoptée?