Sujet Précédent Sujet Suivant

Bowling et possible fermeture

zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 - 10 juin 2016 à 23:07
zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 - 11 juin 2016 à 19:05
Bonjour,
Là ou je vais au bowling, j'ai des casiers pour ranger mes boules et il se trouve que ce bowling est sous le coup car cela peut arriver à tout moment d'une fermeture administrative, je me demande si dans ce cas, on peut quand même récupérer nos affaire et si on sera averti surtout. Il me semble que non, mais je voudrais savoir, merci.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Lucifer archange déchu ou déçu
Modifié par Lucifer archange déchu ou déçu le 11/06/2016 à 08:16
Bonjour 

j'ai des casiers pour ranger mes boules
– j’avais cru comprendre que vous étiez une femme ?! Étrange ?! Et elles sont détachables, comme ça ?!

Une fermeture administrative veut dire qu’ils ne peuvent plus agir entant que commerce et tout ce qui y affère, cela ne veut pas dire que vos boules vous ne pouvez pas les récupérer.

Car vos boules sont en dépôt, ainsi vos boules sont concernées par le Code civil - Du dépôt et du séquestre des articles 1915 à 1954.

Le dépositaire devra vous permettre de récupérer vos boules. Vous devrez demander vos boules en recommandé avis de réception, ainsi le dépositaire pourra organiser auprès de tous les déposants, une plage horaire.

Cordialement.
0
zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 4 959
11 juin 2016 à 19:05
Ok merci, j'ai deux casiers pour ranger mes boules et je suis une femme. Mes boules = mes boules de bowling. Dès demain je vais récupérer mes deux sacs de boules que j'ai là bas car si cela ferme, je ne pourrais pas facilement les récupérer. Ils sont en attente et pour l'instant, ça marche.
0

Discussions similaires

Fermeture pour travaux serai je payé ?
ZAB06 -
Utilisateur anonyme -

7 réponses
facture d'une fermeture de compteur d'eau
kikou -
sego -

2 réponses
Vendeuse faire les ouverture et fermetures
Cafrine -
Cafrine -

11 réponses
frais de fermeture et d'ouverture compteur edf et gdf
cedric87 -
Abigael -

7 réponses
résiliation abonnement a l'eau
lolomina2 -
lolomina2 -

6 réponses