L'acheteur me poursuit en justice

Holule Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 25 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2016 - Modifié par Holule le 1/06/2016 à 16:19
BmV Messages postés 91449 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 14 décembre 2024 - 1 juin 2016 à 17:01
Bonjour,

J'ai vendu ma maison pour trois fois rien l'été dernier pour des raisons financières.
Maintenant, l'acheteur veut me poursuivre en justice pour la raison suivante: je lui ai vendu ma parcelle (celle que j'avais achetée moi meme) avec ma maison. Quand j'avais construit ma maison, le passage d'entrée vers le garage etait trop étroit. Les voisins nous ont donc prêté un petit morceau de leur terrain pour élargir ce passage. Entre temps 12 ans se sont écoulés et on a vendu la maison. Lors de l'achat on a oublié de dire qu'une petite partie du passage n'était pas à nous. Mais quoi qu'il en soit on n'a vendu que ce qui nous appartenait. Les voisins ont bien voulu leur prêter à leur tour le petit morceau mais l'acheteur ne veux rien savoir.

L'acheteur pense que je l'ai arnaqué, il a découvert que le petit morceaux n'était pas à moi en disant aux voisins quil veut construire un mur autour du terrain.
Personnellement, Je n'ai pas vendu plus que ce que j'avais, et le petit morceau est un cadeau généreux que nos anciens voisins nous ont fait et aux nouveaux propriétaires à leur tour. La seule erreur que j'ai pu faire etait d'avoir oublié ce petit morceaux.

Qu'est ce que je risque s'il vous plaît? Merci de votre aide.

3 réponses

BmV Messages postés 91449 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 14 décembre 2024 18 507
1 juin 2016 à 16:27
?

"un petit morceau de leur terrain pour élargir ce passage." : c'est combien ce "petit morceau" ?

Avec l'acte de vente, il y avait bien évidemment en annexe le plan d'arpentage ?






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Holule Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 25 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2016
Modifié par Holule le 1/06/2016 à 16:44
Bonjour BMV,

Le passage fait 2 ou 3 mètres de longueur pour 1 mètre de largeur. Oui il y avait bien le plan de la maison et du terrain, les dimensions avec uniquement ce dont ont etait proprietaires dedans. La valeur du morceau est de 1500€
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BmV Messages postés 91449 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 14 décembre 2024 18 507
1 juin 2016 à 16:34
?

1 m de large ?
Une voiture ne passe pas !

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ulyssesourd Messages postés 1242 Date d'inscription mercredi 30 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2023 308
1 juin 2016 à 16:42
Il faut comprendre que ce morceau de 1m x 3m est donc prêté par les voisins.
ors de l'achat on a oublié de dire qu'une petite partie du passage n'était pas à nous.
Ça c'est grave et je comprends que l'acheteur vous poursuit en justice...
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BmV Messages postés 91449 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 14 décembre 2024 18 507
1 juin 2016 à 17:01
"Ça c'est grave" : un peu, certes, mais sur le plan il y avait sans doute bien noté une longueur de façade de (par exemple) 17,35 m et non pas 18,35 m.

Il a donc bien acheté ce qui était écrit et pas autre chose.
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