Que puis je construire sur un terrain devenu NC
hugo
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Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
j'ai un terrain qui a l'origine avait un permis de construire en bonne et dû forme et sur lequel nous avions commencé les fondations Hors sol d'une maison.......avec le temps ce permis a été enlevé (faute de ne pas PU continuer la construction : drame familial)...abandon de la construction - avec les années la commune m'a enlevé le droit de construire.......et ce magnifique terrain n'a pu être vendu à cause du manque de PERMIS....pouvez vous me dire en ce JOUR que puis-je prétendre pouvoir légalement faire sur ce terrain : avec les nouvelles possibilités de CHALETS en emménageant avec les nouvelles technologies HONORANT l'environnement (panneaux solaires, éoliennes , fosses septiques car il n'y a pas le tout à l'égout sur ce hameau) ......mercis ( et en plus ce terrain est en hauteur dans un petit hameau : il n'y a donc pas danger de CRUE : ce n'est pas un terrain en zone inondable !!! comme l'ON CONSTRUIT encore actuellement dans des zones à risque) ........
j'ai un terrain qui a l'origine avait un permis de construire en bonne et dû forme et sur lequel nous avions commencé les fondations Hors sol d'une maison.......avec le temps ce permis a été enlevé (faute de ne pas PU continuer la construction : drame familial)...abandon de la construction - avec les années la commune m'a enlevé le droit de construire.......et ce magnifique terrain n'a pu être vendu à cause du manque de PERMIS....pouvez vous me dire en ce JOUR que puis-je prétendre pouvoir légalement faire sur ce terrain : avec les nouvelles possibilités de CHALETS en emménageant avec les nouvelles technologies HONORANT l'environnement (panneaux solaires, éoliennes , fosses septiques car il n'y a pas le tout à l'égout sur ce hameau) ......mercis ( et en plus ce terrain est en hauteur dans un petit hameau : il n'y a donc pas danger de CRUE : ce n'est pas un terrain en zone inondable !!! comme l'ON CONSTRUIT encore actuellement dans des zones à risque) ........
3 réponses
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bonjour
zone NC:
non constructible en quoi que ce soit -
Bonjour hugo ,
Vous ne nous indiquez pas le pourquoi de cette annulation de permis. Est-ce une decision administrative ou est-ce une "interpretation" de votre part ?
Quel est le motif que vous a donné la mairie ?
Ne s'agirait-il pas d'une annulation due a une durée excessive d'absence d'activité sur le chantier ? (Drame familial). -
Bonjour
Que dit exactement le règlement du PLU dans la zone NC ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...