Que puis je construire sur un terrain devenu NC
hugo
-
6 mai 2016 à 06:20
Josh Randall Messages postés 26464 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2024 - 6 mai 2016 à 22:34
Josh Randall Messages postés 26464 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2024 - 6 mai 2016 à 22:34
A voir également:
- Que puis je construire sur un terrain devenu NC
- Construire sur un terrain en donation - Forum Donation-Succession
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Guide
- Peut-on mettre eau et électricité sur un terrain non constructible - Forum Immobilier
- Motifs de contestation d'un permis de construire - Guide
- Guinguette sur terrain privé - Forum Auto-entrepreneur
3 réponses
DorisOups
Messages postés
18069
Date d'inscription
mardi 19 novembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
18 juillet 2017
4 228
6 mai 2016 à 09:00
6 mai 2016 à 09:00
bonjour
zone NC:
non constructible en quoi que ce soit
zone NC:
non constructible en quoi que ce soit
Foyer
Messages postés
18723
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 543
6 mai 2016 à 09:50
6 mai 2016 à 09:50
Bonjour hugo ,
Vous ne nous indiquez pas le pourquoi de cette annulation de permis. Est-ce une decision administrative ou est-ce une "interpretation" de votre part ?
Quel est le motif que vous a donné la mairie ?
Ne s'agirait-il pas d'une annulation due a une durée excessive d'absence d'activité sur le chantier ? (Drame familial).
Vous ne nous indiquez pas le pourquoi de cette annulation de permis. Est-ce une decision administrative ou est-ce une "interpretation" de votre part ?
Quel est le motif que vous a donné la mairie ?
Ne s'agirait-il pas d'une annulation due a une durée excessive d'absence d'activité sur le chantier ? (Drame familial).
Josh Randall
Messages postés
26464
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2024
8 177
6 mai 2016 à 22:34
6 mai 2016 à 22:34
Bonjour
Que dit exactement le règlement du PLU dans la zone NC ?
Que dit exactement le règlement du PLU dans la zone NC ?