Que puis je construire sur un terrain devenu NC

hugo - 6 mai 2016 à 06:20
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 6 mai 2016 à 22:34
Bonjour,
j'ai un terrain qui a l'origine avait un permis de construire en bonne et dû forme et sur lequel nous avions commencé les fondations Hors sol d'une maison.......avec le temps ce permis a été enlevé (faute de ne pas PU continuer la construction : drame familial)...abandon de la construction - avec les années la commune m'a enlevé le droit de construire.......et ce magnifique terrain n'a pu être vendu à cause du manque de PERMIS....pouvez vous me dire en ce JOUR que puis-je prétendre pouvoir légalement faire sur ce terrain : avec les nouvelles possibilités de CHALETS en emménageant avec les nouvelles technologies HONORANT l'environnement (panneaux solaires, éoliennes , fosses septiques car il n'y a pas le tout à l'égout sur ce hameau) ......mercis ( et en plus ce terrain est en hauteur dans un petit hameau : il n'y a donc pas danger de CRUE : ce n'est pas un terrain en zone inondable !!! comme l'ON CONSTRUIT encore actuellement dans des zones à risque) ........
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3 réponses

DorisOups Messages postés 18057 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 252
6 mai 2016 à 09:00
bonjour
zone NC:
non constructible en quoi que ce soit
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 527
6 mai 2016 à 09:50
Bonjour hugo ,

Vous ne nous indiquez pas le pourquoi de cette annulation de permis. Est-ce une decision administrative ou est-ce une "interpretation" de votre part ?

Quel est le motif que vous a donné la mairie ?

Ne s'agirait-il pas d'une annulation due a une durée excessive d'absence d'activité sur le chantier ? (Drame familial).
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
6 mai 2016 à 22:34
Bonjour

Que dit exactement le règlement du PLU dans la zone NC ?
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