Que puis je construire sur un terrain devenu NC
hugo
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6 mai 2016 à 06:20
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 6 mai 2016 à 22:34
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DorisOups
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6 mai 2016 à 09:00
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bonjour
zone NC:
non constructible en quoi que ce soit
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6 mai 2016 à 09:50
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Bonjour hugo ,
Vous ne nous indiquez pas le pourquoi de cette annulation de permis. Est-ce une decision administrative ou est-ce une "interpretation" de votre part ?
Quel est le motif que vous a donné la mairie ?
Ne s'agirait-il pas d'une annulation due a une durée excessive d'absence d'activité sur le chantier ? (Drame familial).
Vous ne nous indiquez pas le pourquoi de cette annulation de permis. Est-ce une decision administrative ou est-ce une "interpretation" de votre part ?
Quel est le motif que vous a donné la mairie ?
Ne s'agirait-il pas d'une annulation due a une durée excessive d'absence d'activité sur le chantier ? (Drame familial).
Josh Randall
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6 mai 2016 à 22:34
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Bonjour
Que dit exactement le règlement du PLU dans la zone NC ?
Que dit exactement le règlement du PLU dans la zone NC ?