Un grand classique: construire sur un terrain non-constructible.
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Hilema
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02Marie Messages postés 1020 Statut Membre -
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Un grand classique mais avec une petite variante;
Si je ne me trompe pas un terrain est dit non-constructible :
-Si le dit terrain est sensible à des catastrophes naturels, éboulements, inondations et avalanches pour ne citer que les plus courants.
-Si le terrain est trop loin de la zone urbaine pour être viabilisé.
-Si le terrain est en zone protégé et/ou classé.
Voilà où ma question devient interessante;
Je rentre d'un tour du monde et souhaiterais m'installer dans mon propre terrain et vivre de mes terres.
Je cherche donc à construire une maison sur un terrain classé non-constructible (car trop éloigné de la zone urbaine) mais ne désire pas me connecter ni à l'eau, ni à l'électricité, ni au téléphone, ni au tout-à-l'égout.
Les raisons pour lesquels le terrain est dit non-constructible ne me concernerais donc pas.
La maison ne serait quand à elle pas composé de matériaux dit "durs" mais de bois, torchis, cob, etc... La construction serait petite.
Quand est-il de mon cas? Existe-t-il une dérogation pour ce type de construction? Une restriction sur sa taille?
Je ne convoite pas pour l'instant de terrain en particulier je ne pourrais donc pas m'adresser au maire, ma question est pour le moment d'ordre général, merci d'en tenir compte pour les réponses.
En vous remerciant,
Hilema
Si je ne me trompe pas un terrain est dit non-constructible :
-Si le dit terrain est sensible à des catastrophes naturels, éboulements, inondations et avalanches pour ne citer que les plus courants.
-Si le terrain est trop loin de la zone urbaine pour être viabilisé.
-Si le terrain est en zone protégé et/ou classé.
Voilà où ma question devient interessante;
Je rentre d'un tour du monde et souhaiterais m'installer dans mon propre terrain et vivre de mes terres.
Je cherche donc à construire une maison sur un terrain classé non-constructible (car trop éloigné de la zone urbaine) mais ne désire pas me connecter ni à l'eau, ni à l'électricité, ni au téléphone, ni au tout-à-l'égout.
Les raisons pour lesquels le terrain est dit non-constructible ne me concernerais donc pas.
La maison ne serait quand à elle pas composé de matériaux dit "durs" mais de bois, torchis, cob, etc... La construction serait petite.
Quand est-il de mon cas? Existe-t-il une dérogation pour ce type de construction? Une restriction sur sa taille?
Je ne convoite pas pour l'instant de terrain en particulier je ne pourrais donc pas m'adresser au maire, ma question est pour le moment d'ordre général, merci d'en tenir compte pour les réponses.
En vous remerciant,
Hilema
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7 réponses
bonjour hiléma,
Concernant un projet de construction agricole, il faut savoir qu'un permis de construire ne pourra être accordé sous réserve :
- que le règlement du POS ou PLU autorise les constructions liées et nécessaires à une exploitation agricole dans la zone,
- que le lien et la nécessité de la construction soient justifiés et argumentés, notamment quant à ocalisation retenue.
De plus, les conditions d'obtention d'un permis de construire dans cette zone sont précises et cumulatives. Il faut prouver l'exploitation d'une unité économique viable, être exploitant agricole à titre principal et être affilier à la MSA.
on est tres très loin de vos envies de vivre loin des villes pour avoir un permis en ZA....
Bon courage
cordialement
Concernant un projet de construction agricole, il faut savoir qu'un permis de construire ne pourra être accordé sous réserve :
- que le règlement du POS ou PLU autorise les constructions liées et nécessaires à une exploitation agricole dans la zone,
- que le lien et la nécessité de la construction soient justifiés et argumentés, notamment quant à ocalisation retenue.
De plus, les conditions d'obtention d'un permis de construire dans cette zone sont précises et cumulatives. Il faut prouver l'exploitation d'une unité économique viable, être exploitant agricole à titre principal et être affilier à la MSA.
on est tres très loin de vos envies de vivre loin des villes pour avoir un permis en ZA....
Bon courage
cordialement
Bonsoir,
Un terrain est non-constructible quand le PLU ne le classe pas parmi les terrains constructibles.
Cordialement
Un terrain est non-constructible quand le PLU ne le classe pas parmi les terrains constructibles.
Cordialement
"Les raisons pour lesquels le terrain est dit non-constructible ne me concernerais donc pas. " : et pourquoi donc ?
Un terrain n'est pas forcément déclaré non-constructible pour des raisons concrètes et matérielles ou géologiques, etc., il ne peut donc être tenu de tel raisonnement à ce sujet.
C'est un document administratif qui décrète (à l'issue de procédures exigées par les textes, etc. ... passons...) que telle zones sont constructibles, d'autres non.
La taille, les matériaux utilisés, la complexité ou non-complexité et la nature des constructions n'entrent pas en jeu.
Un terrain n'est pas forcément déclaré non-constructible pour des raisons concrètes et matérielles ou géologiques, etc., il ne peut donc être tenu de tel raisonnement à ce sujet.
C'est un document administratif qui décrète (à l'issue de procédures exigées par les textes, etc. ... passons...) que telle zones sont constructibles, d'autres non.
La taille, les matériaux utilisés, la complexité ou non-complexité et la nature des constructions n'entrent pas en jeu.
Je pense qu'il ne faut pas mystifier les décisions administrative, elle sont bien plus simple qu'on nous le laisse penser.
Une grande partie des terrains sont classé non constructible car en zone agricole, (trop éloigné de la ville ou réservé à la culture) hors un agriculteur est en droit de construire son habitation sur un terrain dit "non constructible" si la construction est necessaire à son exploitation (l'élevage est le meilleur exemple, il demande de la surveillance).
Au même titre qu'un agriculteur a besoin de vivre au près de son élevage, j'ai besoin de vivre loin de la ville.
Une grande partie des terrains sont classé non constructible car en zone agricole, (trop éloigné de la ville ou réservé à la culture) hors un agriculteur est en droit de construire son habitation sur un terrain dit "non constructible" si la construction est necessaire à son exploitation (l'élevage est le meilleur exemple, il demande de la surveillance).
Au même titre qu'un agriculteur a besoin de vivre au près de son élevage, j'ai besoin de vivre loin de la ville.
Je vous mets un lien dans lequel vous trouvez je pense la réponse a votre question reprenant ce que je vous ai déja mentionné.
http://www.google.fr/...
Cordialement
http://www.google.fr/...
Cordialement
Et parfois même un agriculteur ne peut construire son habitation, sur ses propres terres malgré son élevage
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonjour,
Il y a quand même quelque chose de choquant dans ce que vous mettez : pas besoin d'électricité (ok on peut vivre sans ou avec une bonne éolienne ou autres), pas besoin de téléphone (c'est votre choix), tout à l'égout (pourquoi pas avec un assainissement autonome on peut s'en sortir !) mais pas besoin d'eau !!!! Vous allez prendre votre douche avec de l'eau à la cuve ? en bouteille ???
Si un terrain est en zone constructible c'est qu'il y a sa place et en général aucun réseau comme vous le stipulez effectivement, mais qui dit non constructible dit non constructible.....
Il y a quand même quelque chose de choquant dans ce que vous mettez : pas besoin d'électricité (ok on peut vivre sans ou avec une bonne éolienne ou autres), pas besoin de téléphone (c'est votre choix), tout à l'égout (pourquoi pas avec un assainissement autonome on peut s'en sortir !) mais pas besoin d'eau !!!! Vous allez prendre votre douche avec de l'eau à la cuve ? en bouteille ???
Si un terrain est en zone constructible c'est qu'il y a sa place et en général aucun réseau comme vous le stipulez effectivement, mais qui dit non constructible dit non constructible.....
L'électricité est produite sur place par des panneau solaires, éoliennes ou réacteur a fusion froide.
Le téléphone n'est pas utile et s'il devient indispensable un portable est une bonne solution.
Le tout-à-l'égout et inutile car utilisation de toilettes sèche produisant en même temps le compost pour le potager.
L'eau est récupérer de la pluie sur le toit, utilisé pour la vaisselle et douche et bouilli pour la consommation.
Le téléphone n'est pas utile et s'il devient indispensable un portable est une bonne solution.
Le tout-à-l'égout et inutile car utilisation de toilettes sèche produisant en même temps le compost pour le potager.
L'eau est récupérer de la pluie sur le toit, utilisé pour la vaisselle et douche et bouilli pour la consommation.
Re,
Classment en ZA ou ZAU. je ne sus pas certain que cela ennglobe les mêmes choses. Pour ce qu est de la zone agricole, Mylon a tot dit.
Par contre la ZAU me parait plutot être une zone "à urbaniser". Ce qui n'en fait pas forcément une zone constructible. D'ailleurs, ce n'est pas parce qu'un terrain en zone AU est desservi par les réseaux qu'il est de facto constructible
Classment en ZA ou ZAU. je ne sus pas certain que cela ennglobe les mêmes choses. Pour ce qu est de la zone agricole, Mylon a tot dit.
Par contre la ZAU me parait plutot être une zone "à urbaniser". Ce qui n'en fait pas forcément une zone constructible. D'ailleurs, ce n'est pas parce qu'un terrain en zone AU est desservi par les réseaux qu'il est de facto constructible
Si je peux apporter une réponse hors sujet...
Vue les conditions souhaitées, pourquoi vivre en France.
Pourquoi ne pas aller vivre dans un pays dans lequel les conditions de constructions sont moins exigeantes.
Les langues ne sont manifestement pas un problème vu que vous avez fait un tour du monde, et comme vous voulez fuir l'industrialisation, quitter la France ne devrait pas être un problème.
(d'autant plus que de nombreux pays ne sont pas 'chiants' sur la nationalité).
Vue les conditions souhaitées, pourquoi vivre en France.
Pourquoi ne pas aller vivre dans un pays dans lequel les conditions de constructions sont moins exigeantes.
Les langues ne sont manifestement pas un problème vu que vous avez fait un tour du monde, et comme vous voulez fuir l'industrialisation, quitter la France ne devrait pas être un problème.
(d'autant plus que de nombreux pays ne sont pas 'chiants' sur la nationalité).
La législation juridique et financière évolue en permanence...