Remblai
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BmV Messages postés 98497 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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bonjour, nous construisons une maison sur une zone nécessitant un vide sanitaire 1 metre mais avec interdiction de remblai. hors nous avons demandé de la terre afin de comblé les regard existant. nous avons alors reçu de la part de la mairie une sommation d'evacuer cette terre sous peine d'amende ( de la part des service des eaux) . ma question est'il possible de laisser des remblais de terre de façon provisoire pour ensuite évacuer la terres non utilisées?
5 réponses
Bonjour,
vous n'êtes pas très logique : si la mairie vous a dit << avec interdiction de remblai >>, comment voulez-vous avoir de la "terre non utilisée" ???... à moins d'aimer payer une amende suite à la sommation non respectée...
Cdt.
vous n'êtes pas très logique : si la mairie vous a dit << avec interdiction de remblai >>, comment voulez-vous avoir de la "terre non utilisée" ???... à moins d'aimer payer une amende suite à la sommation non respectée...
Cdt.
j'ai besoin de terre pour combler les regards autour de la maison
on m'a deposer un tas de terre pour cela. ( la terre des fondations avait été evacuer par le constructeur) . mes questions sont donc : peut on avoir un tas de terre provisoire sur son terrain?
on m'a deposer un tas de terre pour cela. ( la terre des fondations avait été evacuer par le constructeur) . mes questions sont donc : peut on avoir un tas de terre provisoire sur son terrain?
Peut-être.
C'est à négocier avec la mairie en expliquant bien la situation, notamment le caractère provisoire du tas de terre.
C'est à négocier avec la mairie en expliquant bien la situation, notamment le caractère provisoire du tas de terre.
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