• Moteur de recherche
  • Immobilier
  • Forum
  • Achat
  • Financement
  • Louer
  • Travaux
  • Voisinage
  • Fiscalité
  • Droit de la copropriété
  • SOS Avocat
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Forum Achat Financement Louer Travaux Voisinage Fiscalité Droit de la copropriété Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Immobilier
Sujet Précédent Sujet Suivant

Plu

jordy35 Messages postés 1 Statut Membre -  
BmV Messages postés 98585 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   - 26 mars 2016 à 19:26
bonjour,

est il possible dans le cadre d'un plu de définir des domaines d'activité pour des locaux commerciaux ?

merci
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Plu
  • Non respect plu clôture - Forum Immobilier
  • Non respect plu portail - Forum Construire une maison
  • La mairie veut me faire demonter ma cloture - Forum Immobilier
  • Quelles sanctions travaux de clôture non conformes au PLU ✓ - Forum Immobilier
  • Clôture non conforme au plan et a la déclaration préalable. - Forum Immobilier

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 98585 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 237
 
Oui
0
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

PLU et non conformité des clôtures : Jurisprudence ?
bfjt -  
bern29 -  

12 réponses
Nouveau PLU pendant construction piscine
Loulid38 -  
Josh Randall -  

1 réponse
Le PLU est-il opposable en matière de retrait de portail ?
Hollabn5 -  
Hollabn5 -  

28 réponses
piscine en limite de propriété
Grand bleu -  
lolotte -  

10 réponses
refus de construire pour dépassement de l'emprise piscine
jald13 -  
Josh Randall -  

2 réponses
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Encaisser 643 € de loyer mensuel sans impôt est possible que l'on soit propriétaire ou locataire, voici les conditions
  • Contrôle technique : 1,8 million d'automobilistes risquent d'être recalés avec cette nouvelle condition au 1er janvier
  • Héritage : selon les notaires, ce sont les démarches à suivre pour protéger son conjoint à la succession
  • Aides sociales : 2,2 millions d'allocataires doivent consulter leur compte bancaire ce mardi 16 décembre
En pratique
OK
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
  • Etat des lieux : modèle gratuit
  • La location meublée, paradis fiscal ?
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2025 CCM Benchmark
    CCM Benchmark Group
    Journal des femmes Journal Du Net Linternaute CCM Copains d'avant Viadeo JDN Ariase Phonandroid