Refus de derogation pour mon petit fils quel recours
domimini
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ptiboy Messages postés 5984 Date d'inscription lundi 1 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2025 - 17 mars 2016 à 00:04
ptiboy Messages postés 5984 Date d'inscription lundi 1 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2025 - 17 mars 2016 à 00:04
je voudrais savoir quel recours je peu avoir pour un refus de derogation scolaire en sachent que mon petit reste toute la semaine chez moi
A voir également:
- Refus de derogation pour mon petit fils quel recours
- Lettre de dérogation exemple - - Modèles de lettres Famille
- Lettre dérogation école maternelle après-midi - Forum éducation
- Motif valable pour dérogation scolaire maternelle - Guide
- Modèle courrier refus dérogation scolaire - Forum Consommation
- Mon fils de 5 ans a fait des attouchement - Forum Justice
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ptiboy
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17 mars 2016 à 00:04
17 mars 2016 à 00:04
dans le dossier d’inscription, ton domicile, a t'il été déclare, comme residance habituelle l'enfant?