Comment lire un diagnostic assainissement [Résolu/Fermé]

jojo4412 1 Messages postés lundi 14 mars 2016Date d'inscription 14 mars 2016 Dernière intervention - 14 mars 2016 à 09:20 - Dernière réponse : kasom 25719 Messages postés samedi 25 septembre 2010Date d'inscriptionModérateurStatut 17 août 2018 Dernière intervention
- 14 mars 2016 à 10:15
Bonjour ,
suite a un futur achat j ai reçu le diagnostic de la fosse septique .
Ma question est simple comment le lire , faut il prevoir des travaux?

voici quelque ligne qui m inquiète:

E- Prétraitement

Regards affleurant(s) : Oui Elément(s) accessible(s) : Oui

Ecoulement des eaux usées : Corrects

Présence d'odeurs : Non Ventilation correctement conçue : Non

Etat de la ventilation : Correcte

Ventilation primaire : Oui Ventilation secondaire : Oui

Composition du prétraitement : Eaux usées non prétraitées : Pas de remarque

- Fosse toutes eaux : Fosse : Accessible Volume de la fosse: 4,0 m³

Eaux collectées : Toutes eaux

Etat : Corrosion

Vidange : nécessaire

Branchements : Corrects Matériaux de la fosse : Béton - Ecoulements :

Etat : Corrects

Observation(s) :

Le volume de la fosse est estimé ou inconnu, il est impératif de le connaitre.

Nettoyer 2 fois par an le préfiltre placé dans le second regard de la fosse toutes eaux ou en sort ie de

celle- ci.

Le prétraitement n'a pas été changé.

F- Traitement

Absence de traitement : Non Bon fonctionnement général : Non

Dimensionnement du traitement : 25m² Descriptif du traitement :

Eaux usées non traitées :

LIT FILTRANT À FLUX VERTICAL:

Accessible

Eaux traitées : Toutes eaux

Etat du système : Correct

J- Transaction immobilière

Date de la demande de contrôle : 24/02/2016 Date de l’acte : 24/02/2016

Notaire : Non précisé Acquéreur :

Observations/Remarques :

Lors d'une vente, le bon de vidange, daté de l'année en cour, doit être présenté

au moment de la signature des actes.

Lors d’un changement de propriétaire, le notaire, le vendeur et l’acquéreur doivent transmettre les nouvelles coordonnées du nouveau propriétaire au SPANC ainsi que la date de signature de l'acte de vente. Le contrôle a été réalisé sur les éléments acces sibles et visibles de la filière ANC.

L'intèrieur du bâtiment étant accessible et alimenté en eau, des tests découlements ont été effectués lors du contrôle.

Les éléments du prétraitement sont restés du premier assainissement. Travaux de réhabilitation ré alisés sans avis du SPANC.

Avis sur le contrôle : Conforme avec réserves

merci d avance pour vos réponse
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1 réponse

kasom 25719 Messages postés samedi 25 septembre 2010Date d'inscriptionModérateurStatut 17 août 2018 Dernière intervention - 14 mars 2016 à 10:15
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Merci
bonjour

Vous êtes sur un forum de droit immobilier , un forum de bricolage serait plus approprié pour vous répondre

http://bricolage.linternaute.com/forum/

ah oui et rien ne vous empêche de téléphoner au diagnostiqueur et de vous rendre sur place avec lui ( surtout si vous lui proposez un petit dédommagement pour le temps passé ..)

cordialement

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