Assainissement non colectif
marguilla
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marguilla Messages postés 2 Statut Membre -
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bonjour,
mon problème est le suivant:
ma bâtisse est une maison dans un bâtiment d'une ancienne cave vinicole.
la fosse septique se trouve dans mon salon.
il n'y a pas d’accès a la fosse.
personne ne sais si il y a un puits perdu ou autre.
je n'ai pas de terrain au tour du bâtiment.
un école privé est de l'autre coté de la route.
je désire vendre mon bien . quelle sont mes possibilités?
peut t'on constater qu'il n'y a rien a faire pour l'assainissement qu'il fonctionne comme ça depuis la création de la cave en 1906.
merci pour la réponce
mon problème est le suivant:
ma bâtisse est une maison dans un bâtiment d'une ancienne cave vinicole.
la fosse septique se trouve dans mon salon.
il n'y a pas d’accès a la fosse.
personne ne sais si il y a un puits perdu ou autre.
je n'ai pas de terrain au tour du bâtiment.
un école privé est de l'autre coté de la route.
je désire vendre mon bien . quelle sont mes possibilités?
peut t'on constater qu'il n'y a rien a faire pour l'assainissement qu'il fonctionne comme ça depuis la création de la cave en 1906.
merci pour la réponce
A voir également:
- Assainissement non colectif
- Taxe assainissement 3 ans après - Forum Consommation
- Obligation regard de visite assainissement - Forum Immobilier
- Contester participation assainissement collectif - Forum Immobilier
- Non-conformité assainissement - Forum acheter une maison
- Participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) - Forum Impôts
1 réponse
Bonjour,
"la fosse septique se trouve dans mon salon."
??? Bon appétit !
Oui, vous avez raison : pas d'accès ==> pas d'odeur. Excuses.
"il n'y a pas d’accès a la fosse. "
Et comment faites-vous pour la vidanger ??
"je désire vendre mon bien"
Vous allez devoir fournir à l'acquéreur les DPE, dont celui concernant l'assainissement individuel.
Cdt.
"la fosse septique se trouve dans mon salon."
??? Bon appétit !
Oui, vous avez raison : pas d'accès ==> pas d'odeur. Excuses.
"il n'y a pas d’accès a la fosse. "
Et comment faites-vous pour la vidanger ??
"je désire vendre mon bien"
Vous allez devoir fournir à l'acquéreur les DPE, dont celui concernant l'assainissement individuel.
Cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
pour la vidange il y a une aération a l’extérieur du bâtiment par le quel la vidange se fait.
comme dit dessus , je fait comment? personnes ne sais comment c'est fait!