Regard tout à l'égout
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patnev
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patnev Messages postés 62 Date d'inscription lundi 8 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 juin 2019 - 20 janv. 2016 à 09:18
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2 réponses
"Or notre voisin qui a son propre regard a installé une fosse toute eau et s'est branché sur notre regard"
Je suppose qu'il a eu l'accord de la mairie ou du syndicat pour faire cela, chez nous c'est interdit, lors d'une revente, raccordement non conforme.
Du moment que ses canalisation ne se trouve pas sur votre propriété, vous n'avez rien voir avec lui, juste a valider avec a mairie ou du syndicat qui gère le réseau pour savoir si votre branchement et conforme suite au branchement du voisin.
Je suppose qu'il a eu l'accord de la mairie ou du syndicat pour faire cela, chez nous c'est interdit, lors d'une revente, raccordement non conforme.
Du moment que ses canalisation ne se trouve pas sur votre propriété, vous n'avez rien voir avec lui, juste a valider avec a mairie ou du syndicat qui gère le réseau pour savoir si votre branchement et conforme suite au branchement du voisin.