Diagnostic assainissement
Cmrd
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aurad Messages postés 764 Statut Membre -
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Bonjour,
Je viens de vendre une maison avec diagnostic assainissement conforme, mais il se trouve que le technicien a omis de vrifier toutes les bouches d'assainissement.
( je n'etais pas présent lors de son passage )
Le maire saisi par l'acquéreur a redemandé son passage, verdict les 2 omissions sont non conformes, bien que la maison elle le soit.
Pour infos ce sont des récupérations d'eau de 2 terrasses devant la maison.
Que dois je faire?
Je viens de vendre une maison avec diagnostic assainissement conforme, mais il se trouve que le technicien a omis de vrifier toutes les bouches d'assainissement.
( je n'etais pas présent lors de son passage )
Le maire saisi par l'acquéreur a redemandé son passage, verdict les 2 omissions sont non conformes, bien que la maison elle le soit.
Pour infos ce sont des récupérations d'eau de 2 terrasses devant la maison.
Que dois je faire?
A voir également:
- Diagnostic assainissement
- Maison sans assainissement risques - Forum acheter une maison
- Obligation regard de visite assainissement - Forum Immobilier
- Mauvais diagnostic garage que faire - Forum Automobile
- Un locataire peut il refuser un diagnostic - Forum Immobilier
- Non-conformité assainissement - Forum acheter une maison
1 réponse
bonjour,
vous avez vendu avec un diagnostic qui indiquait que la maison était conforme. or le contrôleur semble avoir fait une erreur.
la première question est de savoir qui s’est rendu compte de cette erreur et comment ?
ensuite si la maison est effectivement non conforme la responsabilité incombe au contrôleur. en tant que vendeur et non sachant vous avez vendu votre bien avec un certificat. vous n’êtes donc pas responsable.
je vous conseille dans un premier temps d'attendre que les choses se tassent et de surtout ne pas vous laisser avoir.
ensuite il faut voir techniquement ou se situe le probleme et quelles sont les solutions à mettre en oeuvre, afin de trouver un arrangement, probablement entre le technicien (du moins la structure qui l'embauche) et l’acquéreur. j'ai déjà eu ce cas de conformité et non conformité et la structure en charge du contrôle avait payé les réparations pour éviter tout procès.
qui est la structure qui a réalisé le contrôle ? la collectivité ou un gestionnaire type VELOLIA, SUEZ ?
cordialement,
vous avez vendu avec un diagnostic qui indiquait que la maison était conforme. or le contrôleur semble avoir fait une erreur.
la première question est de savoir qui s’est rendu compte de cette erreur et comment ?
ensuite si la maison est effectivement non conforme la responsabilité incombe au contrôleur. en tant que vendeur et non sachant vous avez vendu votre bien avec un certificat. vous n’êtes donc pas responsable.
je vous conseille dans un premier temps d'attendre que les choses se tassent et de surtout ne pas vous laisser avoir.
ensuite il faut voir techniquement ou se situe le probleme et quelles sont les solutions à mettre en oeuvre, afin de trouver un arrangement, probablement entre le technicien (du moins la structure qui l'embauche) et l’acquéreur. j'ai déjà eu ce cas de conformité et non conformité et la structure en charge du contrôle avait payé les réparations pour éviter tout procès.
qui est la structure qui a réalisé le contrôle ? la collectivité ou un gestionnaire type VELOLIA, SUEZ ?
cordialement,
La législation juridique et financière évolue en permanence...
La personne qui a soulevé le problème est le beau frère de l'acheteur qui se trouve être patron d'une PME dans le BTP.
Personne a qui par ailleurs j'avais laissé l'accès à l'extérieur de la maison pour prendre ses côtes afin d'avancer le dossier de demande de construction sur les terrasses de la maison juste après la signature du compromis.
dans votre gros avantage c’est que c’est la même structure qui a réalisée le premier contrôle et le deuxième.
savez vous précisément la non conformité soulevée ? des eaux de pluies de terrasse qui vont vers ou ?