Stationnement dans un lotissement de villa
Jlosophie
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8 déc. 2015 à 23:18
dany311 Messages postés 21521 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2025 - 8 déc. 2015 à 23:49
dany311 Messages postés 21521 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2025 - 8 déc. 2015 à 23:49
Bonjour, j habite dans un lotissement composé de villas ,ce lotissement n est pas ferme par un portail ,un coloti a empilé du matériel de construction sur la route le long de son mur sur une longueur de 3m (à droite alors que toutes les voitures stationnent à gauche )et cela depuis de nombreux mois .Cette personne très désagréable me harcèle me disant que je n ai ni le droit de me garer le long de son mur et encore moins face a son mur ,alors qu'il n'y a pas de dérangement (garage etc)pouvez vous me dire Svp quels sont les règles merci bac pour votre réponse Sophie
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dany311
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8 déc. 2015 à 23:49
8 déc. 2015 à 23:49
bonsoir
vous devez avoir "" un cahier des charges "" pour ce lotissement
il suffit de le consulter
cdlt
vous devez avoir "" un cahier des charges "" pour ce lotissement
il suffit de le consulter
cdlt